« Communauté de communes de Moine-et-Sèvre » : différence entre les versions
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L'intercommunalité disparait à la suite de la création de la nouvelle commune de [[Sèvremoine]] le 15 décembre 2015.  | L'intercommunalité disparait à la suite de la création de la nouvelle commune de [[Sèvremoine]] le 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60]], du 5 octobre 2015 - Voir [[création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].</ref>.  | ||
Version du 19 décembre 2015 à 17:58
| Communauté de communes de Moine-et-Sèvre (ancienne intercommunalité)  | |
|---|---|
| Département | Maine-et-Loire | 
| Territoire | Mauges | 
| Siège | Saint-Germain-sur-Moine | 
| Note(s) | Disparition en 2015 | 
| Anciennes administrations | |
La communauté de communes de Moine-et-Sèvre (EPCI) est une ancienne intercommunalité de l'Ouest de la France, située dans le sud-ouest du département de Maine-et-Loire (49)[1]. Elle est membre du syndicat mixte Pays des Mauges.
L'intercommunalité disparait à la suite de la création de la nouvelle commune de Sèvremoine le 15 décembre 2015[2].
La communauté de communes de Moine-et-Sèvre est créée en 2007 de la fusion des communautés Sèvre-et-Moine et Val-de-Moine. Elle comprend les communes du Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou. Sa superficie est de 213 km2.
Notes
Sur le même sujet
Sources et annotations
- ↑ IGN et BRGM, Géoportail, avril 2009
 - ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60, du 5 octobre 2015 - Voir création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015).