« Chemillé-Melay » : différence entre les versions
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Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 | Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou. | ||
Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092 | Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092 et son code postal est 49120. | ||
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Version du 22 décembre 2018 à 03:51
| Chemillé-Melay (commune éphémère) | |
|---|---|
| Département | Maine-et-Loire |
| Territoire | Mauges |
| Commune | Chemillé-en-Anjou |
| Note(s) | Du 1er janvier 2013 au 14 décembre 2015 |
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Chemillé-Melay est une ancienne commune de l'Ouest de la France, située dans le département de Maine-et-Loire (49), à l'est de La Chapelle-Rousselin et au nord-est de Cholet.
La commune est créée le 1er janvier 2013 du regroupement des anciennes communes de Chemillé et de Melay[1]. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées[2]. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, Baugé-en-Anjou (I) et Clefs-Val d'Anjou. Le département compte dès lors 357 communes.
La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la création de Chemillé-en-Anjou[3].
Chemillé-Melay est bureau centralisateur du canton de Chemillé-Melay et siège de la communauté de communes de la région de Chemillé ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.
Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092 et son code postal est 49120.
Notes
Sources et annotations
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral 2012317-0003, du 12 novembre 2012 — Voir création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013).
- ↑ Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie (article L2113-11 du Code général des collectivités territoriales).
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 — Voir création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).
Autres données
- • Liste des communes en 2015
- • Anciennes communes 2015
- • Populations 2012, en vigueur au 1er janvier 2015
- • Altitudes en 2014
- • Superficies en 2014
- • Divisions administratives et électorales en 2014