« Communauté de communes Ouest-Anjou » : différence entre les versions

De Wiki-Anjou
Aucun résumé des modifications
mAucun résumé des modifications
 
(10 versions intermédiaires par 3 utilisateurs non affichées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{Infobox intercommunalité
{{Infobox administration ancienne
| image =  
| qualité = ancienne intercommunalité
| territoire = [[Segréen]]
| image = <!-- logo -->
| siège = [[Bécon-les-Granits]]
| territoire = [[Segréen]]
| libre = EPCI
| siège = [[Bécon-les-Granits]]
| siteweb =  
| libre = Disparition en 2017
| siteweb = <!-- facultatif -->
}}
}}


Créée en 1996, la '''communauté de communes Ouest-Anjou''' est une intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France, qui se situe dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'ouest de l'agglomération d'Angers. Elle est membre du [[syndicat mixte Pays du Haut-Anjou Segréen]].
Créée en 1996, la '''communauté de communes Ouest-Anjou''' est une [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire|ancienne intercommunalité]]é ({{epci}}) de l'ouest de la France située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'ouest de l'agglomération d'Angers. Elle disparait le 1{{er}} janvier 2017.


Elle comprend les communes de [[Bécon-les-Granits]], [[La Cornuaille]], [[Le Louroux-Béconnais]], [[La Pouëze]], [[Saint-Augustin-des-Bois]], [[Saint-Sigismond]] et [[Villemoisan]]. Sa superficie est de 239 {{km2}}.


À sa création en 1996, elle comprend les communes de [[Bécon-les-Granits]], [[La Cornuaille]], [[Le Louroux-Béconnais]], [[La Pouëze]], [[Saint-Augustin-des-Bois]], [[Saint-Sigismond]] et [[Villemoisan]]. Sa superficie est de 239 {{km2}}. Elle est membre du [[syndicat mixte Pays du Haut-Anjou Segréen]].


{{Modèle:Ebauche}}


[[Fichier:Ouestanjou comcom 2013.svg|left|350px|alt=Situation en 2013.|Situation en 2013]]
{{clr|left}}


[[Catégorie:CC Ouest-Anjou‎|*]]
 
Le 28 décembre 2015, la commune de La Pouëze fusionne avec les communes de [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]] et [[Vern-d'Anjou]] pour créer la commune nouvelle d'[[Erdre-en-Anjou]]<ref>.Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105'' du 22 décembre 2015, [[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)|RAA Special n° 98 du 23 décembre 2015 (p. 9-11)]] — Voir [[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)]].</ref>. Le nouveau conseil municipal a délibéré pour son rattachement à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers, effectif à compter du 31 décembre 2015<ref>.Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_rattachement_Erdre-en-Anjou_a_CCRLA.pdf Arrêté DRCL/BCL n° 2015-115'' du 31 décembre 2015], portant rattachement de la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.</ref>, sortant ainsi la commune de La Pouëze du périmètre de la communauté de communes Ouest-Anjou.
 
Le 1{{er}} janvier 2016, la communauté de communes Ouest-Anjou compte 6 communes (Bécon-les-Granits, La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, Saint-Augustin-des-Bois, Saint-Sigismond et Villemoisan).
 
Les communes du Louroux-Béconnais, La Cornuaille et Villemoisan se regroupent le 15 décembre 2016 pour former la commune nouvelle [[Val d'Erdre-Auxence]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-128]]'' du 30 septembre 2016, portant création de la commune nouvelle de Val d'Erdre-Auxence — Voir [[création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016)]].</ref>, à cette date, l'EPCI compte 4 communes (Bécon-les-Granits, Val d'Erdre-Auxence, Saint-Augustin-des-Bois et Saint-Sigismond) et s'étend sur 299,39 {{km2}}.
 
Le 1{{er}} janvier 2017 elle fusionne avec les communautés de communes du [[communauté de communes du Haut-Anjou|Haut-Anjou]] et [[communauté de communes de la région du Lion-d'Angers|de la région du Lion-d'Angers]] pour créer la nouvelle [[communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL/BSFL n° 2016-178'' du 16 décembre 2016, portant fusion des communautés de communes du Haut-Anjou, d'Ouest Anjou et de la région du Lion d'Angers, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/vallees_du_haut_anjou.pdf Arrêté préfectoral].</ref>.
 
== Notes ==
Sur le même sujet
:• [[Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire]]
:• [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]]
:• [[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire en 2015]]
:• [[Organisation administrative du Maine-et-Loire]]
 
Sources et annotations
{{Références}}
 
 
{{BasPage Intercommunalité}}
 
[[Catégorie:Administration ancienne|Ouest-Anjou, Communauté de communes]]

Dernière version du 12 janvier 2019 à 11:37

Communauté de communes Ouest-Anjou
(ancienne intercommunalité)
Département Maine-et-Loire
Territoire Segréen
Siège Bécon-les-Granits
Note(s) Disparition en 2017
Aide à la rédaction.
Anciennes administrations

Créée en 1996, la communauté de communes Ouest-Anjou est une ancienne intercommunalitéé (EPCI) de l'ouest de la France située dans le département de Maine-et-Loire (49), à l'ouest de l'agglomération d'Angers. Elle disparait le 1er janvier 2017.


À sa création en 1996, elle comprend les communes de Bécon-les-Granits, La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, La Pouëze, Saint-Augustin-des-Bois, Saint-Sigismond et Villemoisan. Sa superficie est de 239 km2. Elle est membre du syndicat mixte Pays du Haut-Anjou Segréen.


Situation en 2013.


Le 28 décembre 2015, la commune de La Pouëze fusionne avec les communes de Brain-sur-Longuenée, Gené et Vern-d'Anjou pour créer la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou[1]. Le nouveau conseil municipal a délibéré pour son rattachement à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers, effectif à compter du 31 décembre 2015[2], sortant ainsi la commune de La Pouëze du périmètre de la communauté de communes Ouest-Anjou.

Le 1er janvier 2016, la communauté de communes Ouest-Anjou compte 6 communes (Bécon-les-Granits, La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, Saint-Augustin-des-Bois, Saint-Sigismond et Villemoisan).

Les communes du Louroux-Béconnais, La Cornuaille et Villemoisan se regroupent le 15 décembre 2016 pour former la commune nouvelle Val d'Erdre-Auxence[3], à cette date, l'EPCI compte 4 communes (Bécon-les-Granits, Val d'Erdre-Auxence, Saint-Augustin-des-Bois et Saint-Sigismond) et s'étend sur 299,39 km2.

Le 1er janvier 2017 elle fusionne avec les communautés de communes du Haut-Anjou et de la région du Lion-d'Angers pour créer la nouvelle communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou[4].

Notes

Sur le même sujet

Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire
Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire
Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire en 2015
Organisation administrative du Maine-et-Loire

Sources et annotations

  1. .Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015, RAA Special n° 98 du 23 décembre 2015 (p. 9-11) — Voir Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015).
  2. .Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-115 du 31 décembre 2015, portant rattachement de la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.
  3. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-128 du 30 septembre 2016, portant création de la commune nouvelle de Val d'Erdre-Auxence — Voir création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016).
  4. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BSFL n° 2016-178 du 16 décembre 2016, portant fusion des communautés de communes du Haut-Anjou, d'Ouest Anjou et de la région du Lion d'Angers, Arrêté préfectoral.