« Communauté de communes Ouest-Anjou » : différence entre les versions
m (relecture) |
mAucun résumé des modifications |
||
(Une version intermédiaire par un autre utilisateur non affichée) | |||
Ligne 8 : | Ligne 8 : | ||
}} | }} | ||
Créée en 1996, la '''communauté de communes Ouest-Anjou''' est une ancienne intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France | Créée en 1996, la '''communauté de communes Ouest-Anjou''' est une [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire|ancienne intercommunalité]]é ({{epci}}) de l'ouest de la France située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'ouest de l'agglomération d'Angers. Elle disparait le 1{{er}} janvier 2017. | ||
Ligne 14 : | Ligne 14 : | ||
[[Fichier:Ouestanjou comcom 2013.svg|left|350px|alt= | [[Fichier:Ouestanjou comcom 2013.svg|left|350px|alt=Situation en 2013.|Situation en 2013]] | ||
{{clr|left}} | {{clr|left}} | ||
Ligne 26 : | Ligne 26 : | ||
Le 1{{er}} janvier 2017 elle fusionne avec les communautés de communes du [[communauté de communes du Haut-Anjou|Haut-Anjou]] et [[communauté de communes de la région du Lion-d'Angers|de la région du Lion-d'Angers]] pour créer la nouvelle [[communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL/BSFL n° 2016-178'' du 16 décembre 2016, portant fusion des communautés de communes du Haut-Anjou, d'Ouest Anjou et de la région du Lion d'Angers, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/vallees_du_haut_anjou.pdf Arrêté préfectoral].</ref>. | Le 1{{er}} janvier 2017 elle fusionne avec les communautés de communes du [[communauté de communes du Haut-Anjou|Haut-Anjou]] et [[communauté de communes de la région du Lion-d'Angers|de la région du Lion-d'Angers]] pour créer la nouvelle [[communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL/BSFL n° 2016-178'' du 16 décembre 2016, portant fusion des communautés de communes du Haut-Anjou, d'Ouest Anjou et de la région du Lion d'Angers, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/vallees_du_haut_anjou.pdf Arrêté préfectoral].</ref>. | ||
== Notes == | |||
Sur le même sujet | Sur le même sujet | ||
: | :• [[Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire]] | ||
: | :• [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]] | ||
: | :• [[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire en 2015]] | ||
: | :• [[Organisation administrative du Maine-et-Loire]] | ||
Sources et annotations | Sources et annotations |
Dernière version du 12 janvier 2019 à 11:37
Communauté de communes Ouest-Anjou (ancienne intercommunalité) | |
---|---|
Département | Maine-et-Loire |
Territoire | Segréen |
Siège | Bécon-les-Granits |
Note(s) | Disparition en 2017 |
Anciennes administrations |
Créée en 1996, la communauté de communes Ouest-Anjou est une ancienne intercommunalitéé (EPCI) de l'ouest de la France située dans le département de Maine-et-Loire (49), à l'ouest de l'agglomération d'Angers. Elle disparait le 1er janvier 2017.
À sa création en 1996, elle comprend les communes de Bécon-les-Granits, La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, La Pouëze, Saint-Augustin-des-Bois, Saint-Sigismond et Villemoisan. Sa superficie est de 239 km2. Elle est membre du syndicat mixte Pays du Haut-Anjou Segréen.
Le 28 décembre 2015, la commune de La Pouëze fusionne avec les communes de Brain-sur-Longuenée, Gené et Vern-d'Anjou pour créer la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou[1]. Le nouveau conseil municipal a délibéré pour son rattachement à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers, effectif à compter du 31 décembre 2015[2], sortant ainsi la commune de La Pouëze du périmètre de la communauté de communes Ouest-Anjou.
Le 1er janvier 2016, la communauté de communes Ouest-Anjou compte 6 communes (Bécon-les-Granits, La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais, Saint-Augustin-des-Bois, Saint-Sigismond et Villemoisan).
Les communes du Louroux-Béconnais, La Cornuaille et Villemoisan se regroupent le 15 décembre 2016 pour former la commune nouvelle Val d'Erdre-Auxence[3], à cette date, l'EPCI compte 4 communes (Bécon-les-Granits, Val d'Erdre-Auxence, Saint-Augustin-des-Bois et Saint-Sigismond) et s'étend sur 299,39 km2.
Le 1er janvier 2017 elle fusionne avec les communautés de communes du Haut-Anjou et de la région du Lion-d'Angers pour créer la nouvelle communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou[4].
Notes
Sur le même sujet
- • Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire
- • Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire
- • Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire en 2015
- • Organisation administrative du Maine-et-Loire
Sources et annotations
- ↑ .Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105 du 22 décembre 2015, RAA Special n° 98 du 23 décembre 2015 (p. 9-11) — Voir Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015).
- ↑ .Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-115 du 31 décembre 2015, portant rattachement de la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou à la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-128 du 30 septembre 2016, portant création de la commune nouvelle de Val d'Erdre-Auxence — Voir création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016).
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BSFL n° 2016-178 du 16 décembre 2016, portant fusion des communautés de communes du Haut-Anjou, d'Ouest Anjou et de la région du Lion d'Angers, Arrêté préfectoral.