« Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016) » : différence entre les versions

Version du 28 janvier 2016 à 13:03

Carte des communes nouvelles 2015-2016.

En 2016, plusieurs nouvelles communes font leur apparition en Maine-et-Loire, comme Baugé-en-Anjou (nouvelle), Le Lion-d'Angers (nouvelle), Les Bois d'Anjou et Gennes-Val de Loire.

Le 29 juin 2015, les conseils municipaux de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil, sollicitent la création d'une commune nouvelle. Elle est créée le 1er janvier 2016 en lieu et place des cinq communes.

Textes

Délibérations municipales du 29 juin 2015.
Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015^[1].

Situation administrative

Nom : la commune nouvelle prend le nom de « Gennes-Val-de-Loire ».
Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Gennes.
Communes déléguées : Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil.
Intercommunalité : substitution aux anciennes communes dans les établissements publics de coopération intercommunale, dont la communauté de communes du Gennois.
Canton : Doué-la-Fontaine (bureau centralisateur).
Arrondissement : Saumur (chef-lieu).

La créations des communes nouvelles entrainent une réorganisation des services déconcentrés de l'État^[2].

Géographie

La commune nouvelle se situe dans le Saumurois, et son chef-lieu à Gennes (47° 20′ 27″ Nord – 0° 13′ 58″ Ouest)^[3].

Son altitude varie de 11 à 100 mètres.

Altitudes des communes concernées^[3]^,^[4]
Donnée	Chênehutte-Trèves-Cunault	Gennes	Grézillé	Saint-Georges-des-Sept-Voies	Le Thoureil	Ensemble
Alt. mini (m)	20	22	11	31	17	11
Alt. maxi (m)	96	98	100	93	84	100

Sa superficie est de 103,99 km².

Superficie des communes concernées^[5]
Donnée	Chênehutte-Trèves-Cunault	Gennes	Grézillé	Saint-Georges-des-Sept-Voies	Le Thoureil	Ensemble
Surface (en km²)	27,61	32,52	17,62	15,22	11,02	103,99

Population

En terme de population légale, la commune nouvelle compte 4 989 habitants l'année de sa création.

Populations des communes concernées^[6]
Donnée	Chênehutte-Trèves-Cunault	Gennes	Grézillé	Saint-Georges-des-Sept-Voies	Le Thoureil	Ensemble
Pop. totale^[7]	1 056	2 260	612	710	464	5 102
Pop. municipale^[7]	1 034	2 211	604	694	446	4 989

Notes

Sur le même sujet

• Projets de nouvelles communes en 2015

• Nouvelles communes de Maine-et-Loire

• Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire

Sources et annotations

↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015, RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 21, portant création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire.
↑ Legifrance, JORF n° 0287 du 11 décembre 2015, texte n° 18, arrêté du 2 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques.
↑ ^a et ^b IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, coordonnées), Données 2014. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « altitude » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
↑ Insee, Liste des communes de Maine-et-Loire, Données 2015.
↑ IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, superficies), Données 2014.
↑ Insee, Populations légales 2012, en vigueur au 1^er janvier 2015.
↑ ^a et ^b La population légale regroupe pour chaque commune sa population municipale (personnes ayant leur résidence habituelle sur la commune), sa population comptée à part et sa population totale (somme des deux précédentes). Cf Insee, Définitions et méthodes.

Autres données

• Liste des communes en 2016

• Altitudes en 2014

• Populations 2013, en vigueur au 1^er janvier 2016

• Superficies en 2014

• Divisions administratives et électorales en 2014

Communes — Quartiers — Territoire — Culture — Patrimoine — Services publics

[1] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015, RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 21, portant création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire.

[2] Legifrance, JORF n° 0287 du 11 décembre 2015, texte n° 18, arrêté du 2 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques.

[altitude-3] t ^b IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, coordonnées), Données 2014. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « altitude » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.

[4] Insee, Liste des communes de Maine-et-Loire, Données 2015.

[superficie-5] IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, superficies), Données 2014.

[population-6] Insee, Populations légales 2012, en vigueur au 1^er janvier 2015.

[explication-pop-7] t ^b La population légale regroupe pour chaque commune sa population municipale (personnes ayant leur résidence habituelle sur la commune), sa population comptée à part et sa population totale (somme des deux précédentes). Cf Insee, Définitions et méthodes.

[1]

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[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

@@ Ligne 16 : / Ligne 16 : @@
 * Canton : Doué-la-Fontaine (bureau centralisateur).
 * Arrondissement : Saumur (chef-lieu).
+La créations des communes nouvelles entrainent une réorganisation des services déconcentrés de l'État<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/2/FCPE1525144A/jo JORF n° 0287 du 11 décembre 2015, texte n° 18], arrêté du 2 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques.</ref>.
 == Géographie ==