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« Chemillé-Melay » : différence entre les versions

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'''Chemillé-Melay''' est une [[Hameaux, quartiers et anciennes communes de Maine-et-Loire|ancienne commune]] de l'Ouest de la France, située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'est de [[La Chapelle-Rousselin]] et au nord-est de [[Cholet]].
'''Chemillé-Melay''', créée en 2013 et disparue en 2015, est une [[Hameaux, quartiers et anciennes communes de Maine-et-Loire|ancienne commune]] de l'Ouest de la France située dans le département de [[Maine-et-Loire]] (49), à l'est de [[La Chapelle-Rousselin]] et au nord-est de [[Cholet]].




La commune est créée le 1{{er}} janvier 2013 du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Clefs-Val d'Anjou]]. Le département compte dès lors 357 communes.
La commune est créée le 1{{er}} janvier [[2013]] du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral 2012317-0003'', du 12 novembre 2012 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé et Melay en deviennent des communes déléguées<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>, et son siège est fixé à Chemillé. Michel Mignard en est son premier maire. Cette même année, deux autres communes nouvelles font leur apparition, [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)|Baugé-en-Anjou (I)]] et [[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)|Clefs-Val d'Anjou]]<ref>[[Projets de nouvelles communes]], octobre 2015</ref>. Le département compte dès lors 357 communes.
 
Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.
 
Son code commune (Insee) est 49092 et son code postal est 49120.


La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.
La commune disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58'', du 24 septembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.


Chemillé-Melay est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]] et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]] ; intercommunalité qui disparaît le 15 décembre 2015 avec transfert de ses compétences à la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou.


Le code commune (Insee) de Chemillé-Melay est 49092 et son code postal est 49120.
Sur le même sujet
:• [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou (I)]]
:• [[Clefs-Val d'Anjou]]
:• [[Gennes-Val de Loire (ancienne)|Gennes-Val de Loire (I)]]
:• [[Les Hauts d'Anjou (ancienne)|Les Hauts d'Anjou (I)]]


== Notes ==
Sources et annotations
Sources et annotations
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