Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)
Fin 2015 et début 2016, plusieurs nouvelles communes font leur apparition en Maine-et-Loire, comme Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre, Sèvremoine et Mauges-sur-Loire.
En juillet et septembre 2015, les conseils municipaux des communes membres de la communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil sollicitent la création d'une commune nouvelle. Elle est créée le 15 décembre en lieu et place de onze communes : Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay.
Textes
- Délibérations municipales du 7 juillet et 25 septembre 2015.
- Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-61 du 5 octobre 2015[1].
Situation administrative
- Nom : la commune nouvelle prend le nom de « Mauges-sur-Loire ».
- Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de La Pommeraye.
- Communes déléguées : Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay.
- Intercommunalité : substitution et suppression de la communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil au 15 décembre 2015.
- Canton : La Pommeraye (bureau centralisateur).
- Arrondissement : Cholet (chef-lieu).
Notes
Sur le même sujet
- Projets de nouvelles communes en 2015
- Nouvelles communes de Maine-et-Loire
- Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire
Sources et annotations
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-61 du 5 octobre 2015, RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 17, portant création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire.
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