Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872 - FO à GA

Document		Dictionnaire des usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire
Auteur		Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté
Année d'édition		1872
Éditeur		E. Barassé imprimeur-libraire (Angers)
Note(s)		Usages dans les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers, pages 141 à 150

— Jardins et prairies (fossés de).

— 1^m. — M. L. — Chalonnes, 8 ; Champtoceaux, 41 ; S-Florent, 57 ; Segré, 7.

— 1^m 50. — M. L. — Châteauneuf.

— Séparation (fossés de).

— 1^m à l'ouverture, 0^m 28 au fond.

M. L. — Montrevault.

M. — Ambrières, Châteaugontier, 4 ; Gorron, Landivy (1), Lassay, Laval, 6 ; Mayenne, Villaines.

— 1^m 17. — M. L. — Briollay.

— 1^m 23. —M. L. — Angers N.-O.

— 1^m 66. — M. L. — St-Georges, 79 ; Louroux, 93.

— 2 mètres au moins et 4 au plus.

M. L. — Angers S.-E., 79 et 80 (notamment C^nes d'Andard, Drain, Trélazé).

— Terres arables et vignes (fossés des).

— 1^m. — M. L. — St-Florent, 57.

— 1^m 33. — M. L. — Angers N.-E., N.-O., Challonnes, 8 ; Segré, 7.

— 1^m 50. — M. L. — Châteauneuf.

— Largeur au fond.

— Un tiers de l'ouverture. — M. L. — Baugé.

— 0^m 28. — M. — Ambrières, Châteaugontier, 4 ; Goron, Horps.

— 0^m 33. — M. L. — Angers N.-O., Briollay, Chemillé.

M. — Villaines.

— 0^m 50. — M. L. — Angers S.-E., 78 ; Chalonnes, 8.

(1) La largeur se mesure du sommet du premier gazon.

— Pas de bœuf ou sabottée ou relit. V. Pas de bœuf.

— Profondeur. — De 0^m 60 à 0^m 80. — M. L. Angers S.-E.

— 0^m 60. — M. — Villaines.

— 0^m 70. — M. — Gorron.

— 0^m 80. — M. L. — Briollay.

— 0^m 84. — M. L. — Chemillé.

— 1^m. — M. — Ambrières, Châteaugontier, Horps, Laval.

— Pour les autres cantons, elle est déterminée par l'inclinaison et la largeur (1).

— Réparation. — V. Curage (pour l'époque des réparations et les détritus).

— Année de la sortie. — Dans l'hiver qui précède sa sortie, le fermier doit curer tous les fossés à vieux fonds et vieux lils, et réparer les talus.

M. L. — Beaufort.

— Si le sortant a négligé ces travaux, il doit à l'entrant une indemnité réglée par le juge de paix.

M. L. — Thouarcé.

— Responsabilité. — Le fermier est passible de dommages-intérêts s'il n'a pas fait, en temps utile, la réparation des fossés.

M. L. et M. — Tous les cantons.

— Rigoles. — Le fermier en doit l'entretien.

M. L. et M. — Tous les cantons.

(1) Partout et toujours, les fossés doivent être préparés de manière à faciliter l'écoulement de l'eau, c'est-à-dire qu'il faut en signer la pente et n'y laisser aucune excavation.

— Les rigoles des champs doivent être réparées après les semailles.

M. L. — Louroux, 4.

— D'ailleurs, sauf les dimensions, toutes les règles relatives aux fossés s'appliquent aux rigoles.

V. Pas-de-bœuf.

FOSSE A FUMIER (1). — Construction. — Il faut élever entre la fosse et le mur voisin un contre-mur d'une épaisseur de :

— 0^m 22. — M. L. — Louroux, 96.

— 0^m 33. — M. L. — Saumur Sud (2).

— 0^m 50. — M. L. — Baugé.

— Entre la fosse et un puits, le contre-mur doit être en pierre dure avec mortier de chaux.

M. L. — Tous les cantons.

— Nivellement. — Il est à la charge du fermier.

M. L. — Beaufort, Seiches, Thouarcé.

FOSSES D'AISANCES. — Curement. — Art. 1756 du Code civil. « Le curement des puits et des fosses d'aisances sont à la charge du bailleur s'il n'y a clause contraire. »

— Distance. — Il faut laisser entre la fosse et le mur voisin un intervalle de 0^m 50.

M. L. — Baugé, Louroux, 36.

(1) Ou forme à fumier. Le sortant doit la laisser en bon état à l'entrant. — M. L. — St-Florent, 27.

(2) Moëllon dur, baigné de chaux hydraulique.

— Un contre-mur de 0^m 33, en moëllons surbaignés de chaux hydraulique.

M. L. — Doué, Durtal, 66 ; Saumur Sud.

— Un contre-mur (sans conditions déterminées).

M. L. — Beaupréau.

— Un intervalle vide de 0^m 33, ou un contre-mur de 0^m 50.

M. L. — Gennes.

— Entre la fosse et un puits, il faut un contre-mur de 1^m 33. Cette épaisseur ne peut être exigée si c'est le puits qui a été construit le dernier et si les parois de la fosse sont imperméables.

M. L. — Durtal, 60 ; Louroux, 96.

FOUGÈRES. — Elles doivent être détruites par le fermier ou colon.

M. L. — Durtal, 131.

M. — Ernée, 18 ; Laval (1).

FOUR. — Construction. — Il faut laisser entre le four et le mur voisin un espace vide nommé tour de chat, et de 0^m,15 ou 0^m,20 de largeur.

M. L. — Saumur Sud.

— Laisser un vide de 0^m,16 1/2 ou élever un contre-mur de 0^m,33.

M. L. — Durtal, 60 ; Louroux, 16.

— Un contre-mur de 0^m,50 ou un vide de 0^m,33.

M. L. — Gennes.

— Un contre-mur d'épaisseur indéterminée.

M. L. — Baupréau.

(1) On excepte celles qui poussent sur les haies.

— Droit au four du voisin. — Celui qui a ce droit ne peut en jouir que du lever au coucher du soleil, après avoir prévenu vingt-quatre heures d'avance. Il lui est interdit, sauf conventions formelles, de mettre chanvre ou lin dans le four soumis à la présente servitude.

— Entretien.

— Appui ou tablette. — L'entretien en est à la charge du fermier.

M. L. — Beaufort, Noyant, Seiches, Thouarcé.

— Bouche. — Idem.

M. L. — Thouarcé.

— Carrelage. — Idem.

M. L. — Angers N.-O., S.-E., 33 ; Beaufort, Briollay, Chalonnes, 6 ; Chemillé, Gennes, St-Georges, Louroux, Noyant, Ponts-de-Cé, Seiches, Segré, 5 ; Thouarcé.

M. — Châteaugontier, 3 ; Laval, 3; Mayenne (arr^t).

— Voûte. — L'entretien en est à la charge du propriétaire.

M. L. — Thouarcé.

M. — Bais, 2.

— FOURMILIÈRES et TAUPINIÈRES.

— Le fermier est tenu de les raser et de les étendre sur le sol deux fois par an.

M. L. et M. — Tous les cantons.

— V. Taupes.

— FOURNEAU. — Construction. — Il faut établir entre le fourneau et le mur voisin : 1° Un intervalle vide de 0^m,16 1/2 ; 2° Un contre-mur de 0^m,33.

M. L. — Durtal, 60 ; Louroux, 96.

— Il suffit d'élever un contre-mur en briques à la hauteur du foyer ou d'apposer une plaque métallique.

M. L. —Baupréau, Saumur Sud.

— Entretien et réparations. — A la charge du locataire ou fermier, qui est tenu de remplacer les grilles cassées et brûlées.

M. L. — Gennes.

— FOURRAGES et Plantes fourragères. — V. Bettes, choux, coupages, foins, prés, etc.

— FOYER. — L'entretien en est à la charge du fermier.

M. L. — Beaufort, Seiches.

M. — Châteaugontier, 3.

FROMENT. — Chaume (Hauteur du). — Dernière année.

— Ras terre. — M. — Laval.

— Ras terre ou 0^m 20. — M. L. — Vihiers, 42.

— Id... ou 0^m 33. — M. L. — Cholet.

— 0^m 15. — M.L. — Briollay, Louroux, 67 ; Segré, 45. — M. — Châteaugontier, 42.

— 0^m 16. — M. — Lassay.

— 0^m 32. — M. L. — Champtoceaux, Montrevault, 20.

— M. — Bais, 25.

— 0^m 40. — M. L. — Angers S.-E., 56 ; Chemillé, 39.

— Le sortant coupe le chaume de froment à 0^m 15 du sol. Si le propriétaire ou le fermier successeur exige une hauteur plus considérable, le sortant obéit, mais il pourra faire consommer un sixième du chaume.

M. L. — Segré, 45.

— Le sortant les laisse à la hauteur d'une chopine (0^m 20).

M. L. — St-Georges, 43.

— L'entrant indique la hauteur ; sinon, 0^m 35.

M. L. — Châteauneuf.

— Moitié de la hauteur totale.

M. — Ernée, 49.

— Un tiers.

M. L. — Durtal, 157.

— Ensemencés de froment (1). — (Etendue).

— Un tiers des terres arables.

M. L. — Angers N.-E., Baugé, Baufort, Beaupréau, Doué, Gennes St-Georges, 26 ; Louroux, Montfaucon, Montreuil-Bellay, Noyant, Ponts-de-Cé, 10 ; Segré, Seiches.

M. — Ambrières, Châteaugontier, 11 ; Mayenne.

— Un quart. — M. — Ernée, Landivy, Villaines.

— Un sixième. — M. — Couptrain, Gorron, Horps, Lassay, Pré-en-Pail.

— Epoque. — Avant le 11 novembre.

M. L. — St-Georges, 31.

— Du 1^er octobre au 30 novembre. — M. — Mayenne.

— Du 2 octobre au 20 novembre. — M. — Ernée, 12.

— Du 4 octobre au 20 novembre. — M. — Ambrières.

— Du 10 octobre au 15 novembre. — M. L. — Chemillé, Ponts-de-Cé, 10.

— Du 15 octobre au 20 novembre. — M. L. — Briollay. — M. — Châteaugontier, 11.

— Du 15 octobre au 25 novembre. — M. — Horps, Laval, 16.

— Du 15 octobre au 30 novembre. — M. — Couptrain, Gorron, Villaines.

— Du 1^er novembre au 30 novembre. — M. — Bais, 8.

V. Battage, blés, céréales, engrais, grains (gros), labours, récoltes, sarclage, semences, etc.

(1) Ou seigle ou méteil.

FRUITIERS (arbres). — V. Arbres, émondage et plantation.

FRUITS. — Attributions (des) (dernière année) (1).

— Ils appartiennent tous au sortant.

M. L. — Cholet.

— Tous à l'entrant.

M. L. — Thouarcé, r. g.

— Ils se partagent par moitié.

M. L. — Thouarcé, r. d.

— (Col. part.) — Les fruits de la ferme se partagent par moitié entre le propriétaire et le colon.

M. L. et M. — Tous les cantons.

— Les fruits de jardin et les cerises, prunes et autres petits fruits, restent au colon.

M. L. — Chemillé, 74 et 85.

— Récolte (col. part.). — Les fruits à couteau sont cueillis à la main par le colon.

M. L. — Angers N.-O., Briollay, Durtal, 165 ; Louroux, 70 ; Segré, 77.

M. — Châteaugontier, 67 ; Laval, 80 ; Mayenne (arr^t).

— . . . Tombés sur la propriété du voisin. — Ils restent au propriétaire de l'arbre qui les a produits et ils sont toujours recueillis par lui.

M. L. — Angers N.-E., Beaupréau, Vihiers.

FUMIER. V. Engrais.

(1) Dans l'année de recours, le fermier sorti n'a aucun droit sur les fruits.

M. L. — St-Florent, 9.

— Le locataire d'un jardin n'a aucun droit sur les fruits qui ne sont pas parvenus à maturité au moment où le bail finit.

M. L. — Angers S.-E., 125.

G

GAGES des domestiques.

— Des enfants servant chez leurs père et mère.

— Les enfants n'ont pas le droit de réclamer de gages à moins de conventions contraires.

M. L. — Beaufort.

— Ils n'ont droit aux gages qu'autant que des frères ou sœurs auraient été dotés, et seulement à partir de l'âge qu'avait l'enfant doté lors du mariage. Ils sont proportionnés à leur force, déduction faite des frais d'entretien.

M. L. — St-Georges, 103.

— Ils ont droit à des gages égaux à la moitié de ce qu'ils gagneraient ailleurs aux conditions suivantes :

1° Il faut que l'un des enfants soit déjà établi et sorti de la ferme ;

2° Qu'ils aient le même âge que cet enfant au moment où il a quitté la ferme ;

3° Qu'ils aient au moins dix-huit ans, même dans ce dernier cas.

M. L. — Cholet.

— Des mineurs de vingt-un ans.

— Le père et la mère des domestiques mineurs peuvent toucher directement leurs gages, mais ils sont tenus de pourvoir à leur entretien et de tenir compte au maître des dépenses qu'il aurait faites déjà pour ce besoin, à titre d'avances.

M. L. — Beaufort, Durtal, 81 ; St-Georges, 101 ; Louroux.

— Paiement (des gages). — Il se fait le jour même de la sortie ainsi que le règlement des indemnités, s'il y a lieu.

M. L. — Beaufort, Louroux, 104 et 105.

— En cas de résiliation par le fait du domestique, le paiement des gages ne peut être exigé qu'à l'expiration de l'année ordinaire de service.

M. L. — Durtal, 78 ; St-Florent, 7.

— (Col. part.). — Les gages des domestiques sont acquittés exclusivement par le colon (1).

M. L. — St-Florent, 34.

— Toile (gages en). — En sus de la somme d'argent, il est d'usage, dans certains cantons, d'accorder aux domestiques de ferme, surtout aux femmes, une certaine quantité de toile qui fait partie des gages.

— Si cette toile n'est pas payée en nature, le jour de la sortie, et si le prix n'en a pas été fixé d'avance, elle est remboursée à raison de 2 francs les 120 centimètres.

M. L. — Angers N.-E., Beaufort, St-Georges, 98 (2).

— Elle est évaluée 1 fr. 60 le mètre.

M. L. — Angers S.-E., 144.

— . . . 1 fr. 67 le mètre.

M. — Landivy.

(1) Cette règle est applicable dans tous les cantons. Elle n'a été omise dans les procès-verbaux que parce qu'elle est la conséquence trop naturelle et nécessaire de ce principe : Les frais d'exploitation sont à la charge du colon.

(2) Ce paiement en nature doit être effectué au plus tard le 15 juin, sinon, le jour de la sortie, le domestique peut exiger le prix indiqué.

Livre. Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe) : avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-et-Loire et Mayenne, par Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté (avocats), E. Barassé (Angers), 1872.

• Lecture préliminaire.

• Dictionnaire AA à AS (abattage à assolement).

• Dictionnaire AS à BA (assurances à bail).

• Dictionnaire BA à BAI (bail à bail).

• Dictionnaire BAI à BE (bail à betteraves).

• Dictionnaire BE à CH (beurre à chanvre).

• Dictionnaire CH à CH (chapeau à choux).

• Dictionnaire CH à CO (choux à congé).

• Dictionnaire CO à CO (congé à corps).

• Dictionnaire CO à DO (coupage à domestique).

• Dictionnaire DO à DO (domestique).

• Dictionnaire DO à EL (domestique à élagage).