Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872 - PR à RE

Document		Dictionnaire des usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire
Auteur		Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté
Année d'édition		1872
Éditeur		E. Barassé imprimeur-libraire (Angers)
Note(s)		Usages dans les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers, pages 221 à 230

— Elles sont toujours à la charge exclusive de l'entrant.

M. L. — Champtoceaux, 30 ; Durtal, 122 ; St-Georges, Louroux.

M. — Laval, 44.

— (Dernière année) ou année de la sortie. — Les prestations sont dues, — les deux tiers par le sortant et l'autre tiers par l'entrant.

M. L. — Beaupréau, Chalonnes, 32 ; Chemillé, 54 ; Segré, 43 ; Thouarcé, r. g.

M. — Ambrières, Bais, 21 ; Couptrain, Ernée, 34 ; Gorron, Landivy, 7 ; Mayenne.

— En totalité par le sortant.

M. L. — Durtal, 123 (même par le sortant au 23 avril).

M. — Laval, 44.

— (Colonie partiaire). — Le colon doit la totalité des prestations.

M. L. et M. — Tous les cantons.

PRODUITS (col. part.). — Partage. — Tous les produits naturels et artificiels, excepté ceux qui doivent être consommés sur le lieu pour la nourriture du ménage et des bestiaux ou pour l'amélioration du fonds, se partagent par moitié.

M. L. et M. — Tous les cantons.

— Transport de la part du propriétaire. — Il se fait, aux frais du colon, à l'époque et au lieu fixé par le propriétaire (1).

(1) Dans le cas d'un changement de colon, le transport est fait par le colon du moment où est due la prestation et non par le colon sorti.

— Jusqu'à la distance de 2 myriamètres.

M. L. — Angers N.-O., Briollay, Chalonnes, Durtal, 109 ; St-Florent, 39 ; Louroux, 71 , Segré, 78 ; Vihiers, 62.

M. — Châteaugontier, 68 ; Ernée, 51 (1) ; Mayenne, Villaines.

— Jusqu'à 3 myriamètres. — M. — Laval, 8.

— Pas au delà d'un myriamètre. — M. — Gorron.

— Sans indication de distance.

M. L. — Angers N.-E.

M. — Bais, 50.

V. Fruits et les articles spéciaux.

PUITS (Communs). — La corde est entretenue par tous les ayants-droit.

L'eau ne peut être employée à l'arrosage que du consentement de tous.

M. L. et M. — Tous les cantons.

— (De ferme). — Construction. — Il faut établir entre deux puits un contre-mur de 1 mètre.

M. L. — Durtal, 60.

— Entre le puits et le mur voisin . . . un contre-mur de 0^m 33.

M. L. — Durtal, 60.

— . . . De 0^m 50. — M. L. — Louroux, 96.

— Epaisseur indéterminée. — M. L. — Beaupréau.

— Il faut laisser un espace vide de 0^m 33 ou un contre-mur de 0^m 50.

M. L. — Baugé, Doué, Gennes.

(1) Au domicile du propriétaire s'il habite dans le canton ; sinon, il peut exiger que sa part soit conduite au marché du chef-lieu de canton.

M. — Ernée, 8.

— Propriété des accessoires. — La corde et le chabut sont censés appartenir au fermier, et le treuil au propriétaire, qui doit le fournir.

M. L. et M. — Tous les cantons.

PURIN ou Jus de fumier. — Qu'il nous soit permis, à l'occasion de ce mot, de déplorer, avec tous les agronomes, l'ignorance ou l'incurie de presque tous nos fermiers qui laissent s'écouler et se perdre un précieux élément de fécondité. Plus éclairés, ils recueilleraient soigneusement le purin et en enrichiraient leurs composts (V. ce mot). Nous souhaitons que les propriétaires, dans l'intérêt de leurs terres aussi bien que de ceux qui les cultivent, suppléent à l'absence d'usages sur cette matière, par des clauses écrites dans les baux, pour obliger les fermiers à entretenir des fosses à purin.

Q

QUEUES DE CHARRUE. — Le fermier sortant doit laisser sur les arbres émondables trois queues de charrue bonnes à prendre par l'entrant.

M. L. — Champtoceaux, Chalonnes, 23 ; Cholet, Montfaucon, Montrevault.

QUINTES. — Nom donné à certaines catégories de terres dans le canton des Ponts-de-Cé.

R

RACINES FOURRAGÈRES. — Consommation. — Toutes les racines fourragères telles que carottes, betteraves, navets, pommes de terre, sont considérées comme fourrages et ne peuvent être vendues ni enlevées, sauf quelques cas mentionnés dans les articles spéciaux à chaque espèce.

M. L. et M. — Tous les cantons (1).

— Prélèvement du colon (col. part.). —

V. Pommes de terre.

— Quantité réservée à l'entrant. — Le sortant doit, s'il est prévenu avant le 1^er août, conserver pour son successeur, qui les paie au prix fixé par experts, les trois quarts de la récolte de pommes de terre, choux, betteraves, etc., qu'il a cultivés ; s'il n'a pas été prévenu, il conserve la totalité de ces racines (ou la moitié s'il est colon partiaire) dont il dispose comme bon lui semble à sa sortie.

M. — Châteaugontier, 54 ; Laval, 57.

V. Les diverses racines fourragères.

RATELIERS. — Bois. — Il est fourni, debout, par le propriétaire.

M. L. — Briollay, Chalonnes, 6 ; Chemillé, St-Florent, 25 ; Louroux, 3 ; Montfaucon, Montrevault, Ponts-de-Cé, 3 ; Segré, 5 ; Thouarcé, Vihiers.

M. — Bais.

— Le fermier doit le bois comme la main-d'œuvre.

M. L. — St-Georges, Montfaucon.

— Entretien. — A la charge du fermier (2).

M. L. et M. — Tous les cantons.

RAY-GRASS. — Nom anglais de l'ivraie vivace et de l'avoine élevée et, en général, de toutes les

(1) Les pommes de terre, dans le canton de Durtal (8), ne sont pas assimilées aux fourrages.

(2) Sauf la destruction par vétusté.

graminées qui se cultivent pour la nourriture des bestiaux.

V. Foins artificiels et prairies.

— On répand sur les semailles d'orge et d'avoine 13 à 20 kilos de trèfle ou 30 à 40 kilos de ray-grass par hectare.

M. — Châteaugontier, 11.

— Dans les pièces de terre destinées à servir de pâture l'année suivante, on sème, par hectares de 30 à 40 kil. de ray-grass pur ou mélangé de lupine et de minette.

M. — Laval, 16.

V. luzernes et trèfles.

RECHAUMAGE. — Rechaumer, c'est ensemencer de gros grains les mêmes terres deux années de suite. Cet abus est formellement interdit et il autorise le propriétaire à exiger des dommages-intérêts.

M. L. — Angers S.-E., 49.

RÉCOLTE. — Arrière-récolte ou arrière-levée. — Attribution et partage.

— Le sortant a droit à la totalité de la récolte de l'année de recours, en payant le prix de ferme intégralement et les impôts jusqu'au 1^er septembre. Ces paiements doivent s'effectuer avant la récolte.

M. L. — Chalonnes, 33 (1) ; Chemillé, 37.

— L'arrière-récolte se partage par moitié, après prélèvement des semences, s'il y a lieu (2).

M. L. — Angers N.-O., Briollay, Doué, Gennes, St-Georges, 38 ; Montreuil, Ponts-de-Cé, 25 ; Segré, 43.

M. — Châteaugontier, 40 Laval, 42

(1) Dans les communes de Denée et de Rochefort, l'entrant partage avec le sortant dans les conditions indiquées par l'alinéa qui suit.

(2) Le sortant fait tous les travaux et paie les deux tiers des impôts de l'année qui suit sa sortie.

— Si la sortie a lieu à la Saint-Georges, le sortant revient chercher la récolte dite hors bail, mais il doit payer, avant tout enlèvement, l'année de fermage et d'impôts applicables à cette récolte.

M. L. — Vihiers, 39.

— Battage. — Il se fait à la ferme.

M. L. et M. — Tous les cantons (1).

— Le fermier sorti peut se servir, à son gré et à ses frais, du fléau, du rouleau ou de batteurs mécaniques. Il fournit aussi les chevaux et il les nourrit.

M. — Mayenne (arr^t).

— Il dispose la grange ou l'aire pour tasser et battre. Il prépare ses aliments au foyer de la maison.

M. — Mayenne (arr^t).

— Journées et secours dus par l'entrant au sortant pour l'arrière-récolte.

— Deux journées par hectare semé en blé d'hiver ; le sortant leur doit seulement la nourriture.

M. L. — Segré, 44 (excepté le canton de Châteauneuf).

M. — Châteaugontier, 41.

— Un homme pour les battages.

M. L. — Durtal, 158 ; Segré, 46.

— Un homme pour le transport des récoltes dans l'aire.

M. L. — Cholet.

— Logements dus par l'entrant au sortant.

— 1° La maison pour la cuisson des aliments et pour les repas.

(1) S'il s'agit de terres volantes et que la récolte se partage, le battage se fait sur place. — M. L. — Thouarcé.

— 2° Une place suffisante dans les étables pour les chevaux et bestiaux qui travaillent à l'arrière-récolte.

M. L. — Angers N.-O., Beaupréau, Champtoceaux, Chemillé, 44 ; Cholet, Doué, Montfaucon, Montrevault, Segré, 53 ; Vihiers.

— Une chambre, une écurie et une grange.

M. L. — Montreuil-Bellay.

— Travaux. — Ils sont exécutés par le sortant avec ses instruments, ses hommes et ses bêtes ; il fournit la nourriture et le bois pour la cuisson des aliments.

M. L. — Angers N.-O., Beaupréau, Briollay, Chemillé, 38 ; Doué, Segré, 53 ; Vihiers, 40.

M. — Châteaugontier, 40 ;Laval, 42 et 48 (1) ; Mayenne(arr^t).

— Ils sont exécutés à frais communs, en cas de partage.

M. L. — Cholet, St-Georges, 38 ; Ponts-de-Cé, 26 ; Thouarcé.

— Transport des gerbes. — Il est fait par l'entrant.

M. L. — Angers N.-O., 5 ; Beaupréau, Chemillé, 38 ; Cholet, Montfaucon, Ponts-de-Cé, 24 ; Segré, 43 ; Thouarcé, Vihiers, 40.

— Par l'entrant avec le concours du sortant.

M. L. — Champtoceaux, Montrevault, 19 ; Ponts-de-Cé ; 26.

M. — Châteaugontier, 39 ; Laval, 41.

— Terres de l'arrière-récolte. — Elles doivent être vidées le 15 août ; à défaut de maturité, on accorde un délai de tolérance.

M. L. — Montfaucon.

(1) Le sortant a droit de laisser en dépôt sur la ferme, à sa sortie, la machine à battre dont il doit se servir pour la dernière récolte.

— Dernière récolte. — Logements dus par le sortant à l'entrant.

— Pendant la durée du labour des jachères : place suffisante au foyer et à la maison pour les hommes, et dans les étables pour les bêtes.

M. L. — Beaufort, Saumur N.-E.

— Tous les locaux nécessaires aux approvisionnements des fourrages.

M. L. — Angers S.-E., Saumur N.-E.

— Le sortant ne doit de bâtiments à l'entrant qu'autant qu'il en a de libres.

M. L. — Angers N.-E.

— Partage.

— Si la sortie a lieu le 25 avril, le sortant partage avec l'entrant la récolte des gros grains ; il n'a aucun droit aux menus grains.

M. L. — Durtal, 161 et 162.

— Les céréales d'automne et de printemps sont en totalité au sortant ; les plantes sarclées ou textiles se partagent par moitié.

M. L. — Durtal, 160.

V. Les articles consacrés à chaque espèce de récolte.

RÉCOLTES SARCLÉES. — V. Les articles spéciaux.

RECOURS. — V. Année de recours et arrière-récolte.

REDEVANCES. — V. Faisances.

REFENDIS. — Semer sur refendis, c'est ensemencer deux années de suite les mêmes terres en céréales.

Cet abus est interdit, en principe, au fermier.

M. L. — St-Georges, 33 ; Louroux, 33 ; etc.

V. Rechaumage.

REGAINS. — C'est la seconde herbe des prairies, celle qui vient après la première coupe.

— Abiénage. — V. Ce mot.

— Attribution. — Le regain est à l'entrant.

M. L. — St-Florent, 28 ; Longué, 7 ; Seiches (1).

— Au sortant.

M L. — Beaupréau, Durtal, 152 ; Louroux, 40 ; Ponts-de-Cé, 23 et 24 (2) ; Segré, 41.

M. — Châteaugontier, 37 ; Laval, 38.

— Pâturage au profit du sortant. — Regain des prés naturels el artificiels.

— Permis pour bêtes à cornes et poulains âgés de moins d'un an. — M. L. — Louroux, 40.

M. — Châteaugontier, 52.

— Permis d'une façon générale.

M. L. — Ponts-de-Cé, 24.

M. — Laval, 38 (3).

— (Dans l'année de la sortie) jusqu'au 2 novembre.

M. L. — Beaupréau.

V. Prés.

REJETONS OU GOURMANDS des arbres.

— Le fermier doit les détruire soigneusement.

M. L. et M. — Tous les cantons.

(1) Excepté les communes de Chapelle-St-Laud, Corzé, Lezigné et Marré, dans lesquelles le regain est au sortant.

(2) Il ne peut couper le regain.

(3) Mais le sortant ne peut faire pacager les jeunes trèfles.

RENAISSANCES. — Nom donné aux jeunes arbres de belle venue qui poussent sur les haies. Il est interdit au fermier de les détruire, élaguer ou étêter ; il doit les ménager et les protéger.

M. L. et M. — Tous les cantons.

V. Emondage et haies.

RÉPARATIONS LOCATIVES. — V. page 22, les articles 1754 et 1755 du Code civil.

— Enumération générale (1.) — Le fermier doit entretenir les biens loués en bon état de réparations locatives : ces réparations, outre celles mentionnées dans l'article 1754 du C. C., comprennent :

1° L'entretien de l'aire, des maisons et greniers, soit en terre, soit carrelés. — V. Aire et carreaux.

— 2° L'entretien du blanc ou de la tapisserie des maisons. — V. Maisons.

— 3° L'entretien du carrelage des fours. — V. Fours.

— 4° Des couvertures en ardoises ou en paille. — V. Couvertures.

— 5° Du sol des écuries, rues et issues établies à la hauteur du dessous du seuil des écuries et étables. — V. Etables.

— 6° Des échelles, râteliers, mangeoires, crèches, entre-deux, auges, lorsque ces objets ont été fournis par le propriétaire et dépendent du lieu. — V. Tous ces mots.

— 7° Des barrières, échalas, haies, fossés et rigoles. — V. Tous ces mots.

(1) Suivant l'article 1755, aucune de ces réparations n'est à la charge du fermier quand elles ce sont occasionnées que par vétusté ou force majeure.

Livre. Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe) : avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-et-Loire et Mayenne, par Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté (avocats), E. Barassé (Angers), 1872.

• Lecture préliminaire.

• Dictionnaire AA à AS (abattage à assolement).

• Dictionnaire AS à BA (assurances à bail).

• Dictionnaire BA à BAI (bail à bail).

• Dictionnaire BAI à BE (bail à betteraves).

• Dictionnaire BE à CH (beurre à chanvre).

• Dictionnaire CH à CH (chapeau à choux).

• Dictionnaire CH à CO (choux à congé).

• Dictionnaire CO à CO (congé à corps).

• Dictionnaire CO à DO (coupage à domestique).

• Dictionnaire DO à DO (domestique).

• Dictionnaire DO à EL (domestique à élagage).