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Projets de nouvelles communes en 2015 (voir la source)

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Orée-d’Anjou

Franck-fnba

Bureaucrates, Masqueurs de modifications, Administrateurs

87 314

modifications

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 → [[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].
+== Orée-d'Anjou ===
+Les communes de la région de Champtoceaux évoquent la réforme territoriale au conseil communautaire du 27 février 2015<ref>Communauté de communes du canton de Champtoceaux, [http://www.cc-cantonchamptoceaux.fr/iso_album/pv__fevrier_2015_modifie.pdf Réunion du conseil communautaire], du 27 février 2015.</ref>. L'[[Communauté de communes du canton de Champtoceaux|intercommunalité]] regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900783 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783)], janvier 2015.</ref>. Début juillet ses membres votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle<ref name="co-1juillet2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-une-cinquieme-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3548968 Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges], article du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges'', journal du 9 juillet 2015.</ref> '''au 15 décembre 2015''', sous le nom de {{citation|Orée-d’Anjou}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-la-commune-nouvelle-sappellera-oree-danjou-3742464 Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d’Anjou], article du 5 octobre 2015.</ref>.
+→ [[Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].
 == Val-du-Layon ==
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 [[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015.</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015.</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref>Mairie de Le Fresne-sur-Loire, [http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal], du 17 juin 2015.</ref>{{,}}<ref>Communes d'Ingrandes et du Fresne, [http://www.ingrandes-sur-loire.fr/Donnees/Structures/81461/Upload/547565.pdf Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire], adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).</ref>{{,}}<ref name="co-23juin2015" /> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?], article du 25 juin 2015.</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />. Le 21 septembre, le [[conseil départemental de Maine-et-Loire]] se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département<ref>Conseil départemental de Maine-et-Loire, [https://www.maine-et-loire.fr/Delib_Rapports/ConseilDepartemental/2015/09/21/DELIBERATION/D0PR1.pdf Délibération n° 2015.CD4-047], du 21 septembre 2015.</ref>. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/lorganisation-de-la-commune-nouvelle-se-met-en-place-3782137 L'organisation de la commune nouvelle se met en place], article du 19 octobre 2015.</ref>.
-'''Orée-d’Anjou'''
-Il en va de même pour les communes de la région de Champtoceaux, sur le territoire de son intercommunalité. La réforme territoriale est évoquée au conseil communautaire du 27 février 2015<ref>Communauté de communes du canton de Champtoceaux, [http://www.cc-cantonchamptoceaux.fr/iso_album/pv__fevrier_2015_modifie.pdf Réunion du conseil communautaire], du 27 février 2015.</ref>. L'[[Communauté de communes du canton de Champtoceaux|actuelle intercommunalité]] regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900783 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783)], janvier 2015.</ref>. Début juillet les communes de son territoire votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle<ref name="co-1juillet2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-une-cinquieme-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3548968 Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges], article du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges'', journal du 9 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Orée-d’Anjou}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-la-commune-nouvelle-sappellera-oree-danjou-3742464 Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d’Anjou], article du 5 octobre 2015.</ref>.
 '''En Vallée-Loire-Authion'''