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[[Fichier:Maine-et-Loire-agglomerations-principales.png|thumb|300px|right|alt=Carte des principales agglomérations du département.|Les principales agglomérations du département.]]
[[File:Maine-et-Loire communes nouvelles 2015-2016.png|thumb|alt=Carte des communes nouvelles 2015-2016 du département de Maine-et-Loire.|Carte des communes nouvelles 2015-2016.]]
Projets de nouvelles communes en 2014 et 2015 : plusieurs projets de regroupement voient le jour sur les territoires de Baugé, Beaupréau, Saint-Germain-sur-Moine, Chemillé, Montrevault et Champtoceaux.
Plusieurs projets de regroupement de communes de Maine-et-Loire naissent en 2015 sur les territoires de Baugé, Le Lion-d'Angers, Fontaine-Guérin, Beaupréau, Chemillé, Montrevault, Saint-Macaire, La Pommeraye, Gennes, Vihiers, Morannes, Thouarcé, Saint-Lambert, Blaison-Gohier, Champtoceaux, La Membrolle, Saint-Sylvain, Saint-Mathurin, Ambillou, Jarzé, Beaufort, Mazé, Champteussé, Vern et Ingrandes. Déjà en 2013 plusieurs communes s'étaient réunies, son nombre sur le département passant alors de 363 à 357.


Au final, entre le {{date|15 décembre 2015}} et le {{date|1{{er}} janvier 2016}}, 132 communes, 133 si l'on compte Le Fresne-sur-Loire jusqu'ici en Loire-Atlantique<ref>Insee, ''[[Anciennes communes 2015|Communes nouvelles créées en 2015]]'', janvier 2016.</ref>, se réunissent pour former 25 [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|communes nouvelles]] ; ce qui concerne {{formatnum:217547}} habitants du département, soit 27 % de sa population<ref name="prefecture-reforme">Préfecture de Maine-et-Loire, ''[http://www.maine-et-loire.gouv.fr/reforme-territoriale-en-maine-et-loire-la-carte-au-a3803.html Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016]'', 12 janvier 2016.</ref>.


__TOC__
== Le contexte ==
{{Article détaillé}} ''[[Projets de nouvelles communes]].''


== Baugé-en-Anjou II ==
Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref name="art.2113-2">Legifrance, Article L. 2113-2 du Code général des collectivités territoriales, loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010, art. 21.</ref>, les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. Parallèlement, les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015.</ref>.


== Cadre des créations ==
L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742)]'', juin 2015.</ref>. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015" />. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref name="co-19mai2015-bauge">Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3.</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.
Commune nouvelle selon la loi du 16 décembre 2010<ref name="loi-2010">Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 ([http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCX0922788L texte]).</ref> : remplaçant la loi sur les communes associées<ref name="loi-1971">Le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin » ([http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19710718&pageDebut=07091&pageFin=&pageCourante=07091 texte]).</ref>, elle permet le regroupement de communes contiguës, avec notamment la possibilité de désigner un maire délégué et d'avoir une mairie annexe. Contrairement aux communes associées de la loi Marcellin, les communes déléguées ne constituent pas un sectionnement électoral<ref name="wp-cn">Wikipédia, [http://fr.wikipedia.org/wiki/Commune_nouvelle Commune nouvelle], novembre 2012.</ref>.


La création de la commune nouvelle entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes.
Malgré son vote initial en sa faveur, la commune de [[Clefs-Val d'Anjou]] engage début septembre une procédure auprès du tribunal administratif de Nantes pour suspendre le projet. La demande en référé est rejetée le 31 décembre 2015<ref>Mairie du Guédeniau, ''[http://www.le-guedeniau.mairie49.fr/files/files_157/comptesrendus/2209-1766.pdf Compte rendu de séance]'', du 22 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/bauge-en-anjou-commune-nouvelle-la-demande-de-clefs-val-danjou-est-rejetee-31-12-2015-251063 Baugé-en-Anjou. Commune nouvelle : la demande de Clefs-Val-d'Anjou est rejetée]'', article du 31 décembre 2015.</ref>{{,}}<ref name="prefecture-reforme" />.
 
== Baugé-en-Anjou ==
Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015<ref>Légifrance, [http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/16/RDFX1423975L/jo/texte Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015] relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n°0064 du 17 mars 2015 page 4921.</ref>. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles  ont eu lieu en novembre  2014 à [[Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015.</ref>.
 
Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389820 Article L2113-2 du Code général des collectivités territoriales], loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.</ref>, les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, [http://www.cc-canton-bauge.com/web/fichiers/PDF_CONSEIL/pv_29_04_2015.pdf Compte rendu de séance conseil communautaire], séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.</ref>. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref name="co-19mai2015-bauge">Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3.</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.
 
L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742)], juin 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 268,25 {{km2}} et comprend {{formatnum:11833}} habitants<ref name="pop-2015" />.


→ [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]].


== Le Lion d'Angers ==
== Le Lion-d'Angers II ==
En mars 2015, les communes du Lion-d'Angers et d'Andigné projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''', sous le nom de {{citation|Le Lion d’Angers}}<ref>Mairie du Lion-d'Angers, [http://www.leliondangers.fr/article/articleview/2177/1/3/ Andigné et Le Lion d’Angers : le projet de commune nouvelle validé], 8 juillet 2015.</ref>.
En mars 2015, les communes du Lion-d'Angers et d'Andigné projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''', sous le nom de {{citation|Le Lion d'Angers}}.
 
La commune d'[[Andigné]] s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 6,63 {{km2}} et compte 380 habitants<ref name="pop-2015" />, et celle du [[Le Lion-d'Angers|Lion-d'Angers]] s'étend sur 41,11 {{km2}} et compte {{formatnum:3888}} habitants.


→ [[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)]].


== Les Bois d'Anjou ==
== Les Bois-d'Anjou ==
Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de Beaufort-en-Anjou. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/beaufort-vers-une-commune-a-trois-05-05-2015-218231 Beaufort Vers une commune à trois], article du 5 mai 2015.</ref>. En juillet, les communes de [[Brion]], [[Fontaine-Guérin]] et [[Saint-Georges-du-Bois]] décident de former une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Les Bois d'Anjou}}<ref>Saumur Kiosque, [http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25943 Fontaine-Guérin. La commune nouvelle à trois fait l'unanimité au conseil], article du 11 juillet 2015.</ref>.
Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de Beaufort-en-Anjou. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/beaufort-vers-une-commune-a-trois-05-05-2015-218231 Beaufort Vers une commune à trois]'', article du 5 mai 2015.</ref>. En juillet, les communes de [[Brion]], [[Fontaine-Guérin]] et [[Saint-Georges-du-Bois]] décident de former une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Les Bois d'Anjou}}<ref>Saumur Kiosque (IGNIS Communication, dir. Patrick Robert), ''[http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25943 Fontaine-Guérin. La commune nouvelle à trois fait l'unanimité au conseil]'', article du 11 juillet 2015.</ref>.
 
Les trois communes se situent sur l'intercommunalité de [[Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou|Beaufort-en-Anjou]]. La commune de Brion s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 28,29 {{km2}} et compte {{formatnum:1164}} habitants<ref name="pop-2015" />, celle de Fontaine-Guérin s'étend sur 22,51 {{km2}} et compte 978 habitants, et celle de Saint-Georges-du-Bois s'étend sur 9,42 {{km2}} et compte 422 habitants.


→ [[Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016)]].


== Beaupréau-en-Mauges ==
== Beaupréau-en-Mauges ==
Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route<ref name="cc-centremauges-29janvier2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, [http://www.cc-centre-mauges.fr/communaute-de-communes/les-publications/securefile-1674-6236dd789cd2cca2b103f48da48071a7-telecharger-le-proces-verbal-conseil-du-29-janvier-2015.pdf Procès verbal du conseil communautaire], du 29 janvier 2015, p. 2 et 3.</ref> et le projet est approuvé le 25 juin<ref name="cc-centremauges-25juin2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, [http://www.cc-centre-mauges.fr/communaute-de-communes/les-publications/securefile-1710-1016f7a174eae63168cc1583d34b890f-telecharger-le-proces-verbal-conseil-du-25-juin-2015.pdf Procès verbal du conseil communautaire], du 25 juin 2015, p. 2 et 3.</ref>. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_adhesion_Begrolles_a_CAC.pdf Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015], portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !], article du 22 mai 2015.</ref>.
Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Au 1{{er}} juillet 2015, la structure intercommunale regroupe les dix communes d'Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)]'', juillet 2015.</ref>. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route<ref name="cc-centremauges-29janvier2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, ''[[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)|Procès verbal du conseil communautaire]]'', du 29 janvier 2015, p. 2 et 3.</ref> et le projet est approuvé le 25 juin<ref name="cc-centremauges-25juin2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, ''[http://www.cc-centre-mauges.fr/communaute-de-communes/les-publications/securefile-1710-1016f7a174eae63168cc1583d34b890f-telecharger-le-proces-verbal-conseil-du-25-juin-2015.pdf Procès verbal du conseil communautaire]'', du 25 juin 2015, p. 2 et 3.</ref>. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté de communes du Centre-Mauges|Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015]]'', portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !]'', article du 22 mai 2015.</ref>.
 
Au 1{{er}} juillet 2015, l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)], juillet 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 230,45 {{km2}} et comprend {{formatnum:22385}} habitants<ref name="pop-2015" />.


→ [[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)]].


== Chemillé-en-Anjou ==
== Chemillé-en-Anjou ==
Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la [[Communauté de communes de la région de Chemillé|communauté de communes de Chemillé]]<ref name="cc-chemille-17dec2014">Communauté de communes de la région de Chemillé, [http://www.cc-region-chemille.fr/mediatheque/documents/ccrc/cr_conseils/conseil-du-17-decembre-2014.pdf Compte-rendu du conseil du 17 décembre 2014], document du 23 décembre 2014.</ref>. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010<ref name="loi-2010" />), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité [[Pays des Mauges]]<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/quand-les-communes-imaginent-deja-leur-avenir-ensemble-3129318 Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble], article du 19 janvier 2015.</ref>. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à [[Sainte-Christine]]<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/la-commune-nouvelle-devrait-voir-le-jour-le-1er-janvier-2016-3120674 La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016], article du 15 janvier 2015.</ref> et à [[Neuvy-en-Mauges]]<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/une-nouvelle-station-depuration-en-projet-3118023 Une nouvelle station d'épuration en projet], article du 14 janvier 2015.</ref>. Une décision est programmée pour juin<ref name="cc-chemille-17dec2014" /> ou juillet 2015<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/le-projet-de-commune-nouvelle-bientot-presente-la-population-3309489 Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population], article du 3 avril 2015.</ref>. Le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les communes le 2 juillet<ref name="of-3juillet2015">Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/mauges-feu-vert-pour-trois-communes-nouvelles-3531026 Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles], article du 3 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-conseil-se-prononce-pour-la-commune-nouvelle-03-07-2015-226662 Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle], article du 3 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Chemillé-en-Anjou}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-nom-de-la-commune-nouvelle-sera-chemille-en-anjou-25-06-2015-225755 Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou], article du 25 juin 2015.</ref>.
Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la [[Communauté de communes de la région de Chemillé|communauté de communes de Chemillé]]<ref name="cc-chemille-17dec2014">Communauté de communes de la région de Chemillé, ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|Compte-rendu du conseil du 17 décembre 2014]]'', document du 23 décembre 2014.</ref>. La structure intercommunale regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900577 Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577)]'', janvier 2015.</ref>. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010<ref name="loi-2010">Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 ([http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCX0922788L texte]).</ref>), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité [[Pays des Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/quand-les-communes-imaginent-deja-leur-avenir-ensemble-3129318 Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble]'', article du 19 janvier 2015.</ref>. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à [[Sainte-Christine]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/la-commune-nouvelle-devrait-voir-le-jour-le-1er-janvier-2016-3120674 La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016]'', article du 15 janvier 2015.</ref> et à [[Neuvy-en-Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/une-nouvelle-station-depuration-en-projet-3118023 Une nouvelle station d'épuration en projet]'', article du 14 janvier 2015.</ref>. Une décision est programmée pour juin<ref name="cc-chemille-17dec2014" /> ou juillet 2015<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/le-projet-de-commune-nouvelle-bientot-presente-la-population-3309489 Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population]'', article du 3 avril 2015.</ref>. Le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les communes le 2 juillet<ref name="of-3juillet2015">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/mauges-feu-vert-pour-trois-communes-nouvelles-3531026 Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles]'', article du 3 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-conseil-se-prononce-pour-la-commune-nouvelle-03-07-2015-226662 Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle]'', article du 3 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Chemillé-en-Anjou}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-nom-de-la-commune-nouvelle-sera-chemille-en-anjou-25-06-2015-225755 Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou]'', article du 25 juin 2015.</ref>.
 
L'[[Communauté de communes de la région de Chemillé|intercommunalité]] regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900577 Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015">IGN, [[Superficie des communes de Maine-et-Loire|Répertoire géographique des communes (RGC, superficies)]], Données 2013.</ref> sur 323,98 {{km2}} et comprend {{formatnum:21114}} habitants<ref name="pop-2015">Insee, [[Population de Maine-et-Loire|Populations légales 2012]], en vigueur au 1{{er}} janvier 2015.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].


== Montrevault-sur-Èvre ==
== Montrevault-sur-Èvre ==
Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité [[Communauté de communes Montrevault Communauté|Montrevault Communauté]]<ref name="cc-montrevault-19janvier2015">Communauté de communes Montrevault Communauté, [http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/component/docman/doc_download/497-cr-conseil-com-2015-01-19 Réunion du conseil commuanautaire], du 19 janvier 2015, p. 5 et 6.</ref>{{,}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/montrevault-communaute-reflechir-la-commune-nouvelle-3135452 Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle »], article du 21 janvier 2015.</ref>{{,}}<ref>Communauté de communes Montrevault Communauté, [http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/a-la-une/70-a-la-une-habiter-vivre/492-quel-nom-pour-la-commune-nouvelle Quel nom pour la commune nouvelle ?], mai 2015.</ref>. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet<ref>Mairie du Fief-Sauvin, [http://www.le-fief-sauvin.fr/DetailElement.aspx?numStructure=82601&numElement=197454&numRubrique=534436 Réunions publiques - Vers la commune nouvelle], avril 2015.</ref>. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/les-elus-expliquent-la-commune-nouvelle-aux-habitants-3357122 Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants], article du 23 avril 2015.</ref>. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}<ref name="of-7juillet2015-montrevault">Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/montrevault-sur-evre-une-4e-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3543627 Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges], article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montrevault-une-quatrieme-commune-nouvelle-officialisee-hier-soir-a-lunanimite-07-07-2015- Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité], article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.</ref>.
Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité [[Communauté de communes Montrevault Communauté|Montrevault Communauté]]<ref name="cc-montrevault-19janvier2015">Communauté de communes Montrevault Communauté, ''[[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)|Réunion du conseil communautaire]]'', du 19 janvier 2015, p. 5 et 6.</ref>{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-communaute-reflechir-la-commune-nouvelle-3135452 Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle »]'', article du 21 janvier 2015.</ref>{{,}}<ref>Communauté de communes Montrevault Communauté, ''[http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/a-la-une/70-a-la-une-habiter-vivre/492-quel-nom-pour-la-commune-nouvelle Quel nom pour la commune nouvelle ?]'', mai 2015.</ref>. La structure intercommunale regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900643 Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643)]'', janvier 2015.</ref>. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet<ref>Mairie du Fief-Sauvin, ''[http://www.le-fief-sauvin.fr/DetailElement.aspx?numStructure=82601&numElement=197454&numRubrique=534436 Réunions publiques - Vers la commune nouvelle]'', avril 2015.</ref>. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/les-elus-expliquent-la-commune-nouvelle-aux-habitants-3357122 Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants]'', article du 23 avril 2015.</ref>. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}<ref name="of-7juillet2015-montrevault">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-sur-evre-une-4e-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3543627 Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges]'', article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montrevault-une-quatrieme-commune-nouvelle-officialisee-hier-soir-a-lunanimite-07-07-2015- Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité]'', article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.</ref>.
 
L'[[Communauté de communes Montrevault Communauté|intercommunalité]] regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900643 Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 198,85 {{km2}} et comprend {{formatnum:15981}} habitants<ref name="pop-2015" />.


→ [[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]].


== Sèvremoine ==
== Sèvremoine ==
En Moine-et-Sèvre, la réforme territoriale est présentée au conseil communautaire le 26 février 2015<ref>Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, [http://www.moineetsevre.fr/media/20150226__conseil_communuataire__compterendu_du_26_fevrier_2015__096468600_1543_23032015.pdf Compte rendu du conseil communautaire], du 26 février 2015.</ref>. Les représentants des dix communes de l'[[Communauté de communes de Moine-et-Sèvre|intercommunalité]] présentent en mai le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015'''<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/les-elus-ont-presente-le-projet-de-commune-nouvelle-3386043 Les élus ont présenté le projet de commune nouvelle], article du 6 mai 2015.</ref>. Il est approuvé par les conseils municipaux du territoire le 2 juillet, sous le nom de {{citation|Sèvremoine}}<ref name="of-3juillet2015" />.
En Moine-et-Sèvre, la réforme territoriale est présentée au conseil communautaire le 26 février 2015<ref>Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, ''[http://www.moineetsevre.fr/media/20150226__conseil_communuataire__compterendu_du_26_fevrier_2015__096468600_1543_23032015.pdf Compte rendu du conseil communautaire]'', du 26 février 2015.</ref>. L'[[Communauté de communes de Moine-et-Sèvre|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=200006880 Établissement public de coopération intercommunale de Moine et Sèvre (200006880)]'', janvier 2015.</ref>. Les représentants des dix communes de la structure ijntercommunale présentent en mai le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015'''<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/les-elus-ont-presente-le-projet-de-commune-nouvelle-3386043 Les élus ont présenté le projet de commune nouvelle]'', article du 6 mai 2015.</ref>. Il est approuvé par les conseils municipaux du territoire le 2 juillet, sous le nom de {{citation|Sèvremoine}}<ref name="of-3juillet2015" />.
 
L'[[Communauté de communes de Moine-et-Sèvre|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=200006880 Établissement public de coopération intercommunale de Moine et Sèvre (200006880)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 213,23 {{km2}} et comprend {{formatnum:24661}} habitants<ref name="pop-2015" />.


→ [[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].


== Mauges-sur-Loire ==
== Mauges-sur-Loire ==
Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L’évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015<ref name="cc-saintflorent-26mai2015">Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, [http://www.cc-stflorentlevieil.fr/IMG/pdf/PV_Conseil_2015_05_26.pdf Procès verbal du conseil comunautaire], du 26 mai 2015, p. 2 et 3.</ref>. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées<ref>Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, [http://www.cc-stflorentlevieil.fr/Information-sur-le-creation-de.html Information sur la création de commune(s) nouvelle(s)], juin 2015.</ref>. Le 7 juillet, les communes du territoire de l'intercommunalité procèdent au vote. Le conseil municipal de Montjean-sur-Loire vote son opposition au projet<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-montjean-sur-loire-vote-contre-le-projet-3546321 Commune nouvelle. Montjean-sur-Loire vote contre le projet], article du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montjean-sur-loire-les-elus-ont-jusquau-20-juillet-pour-revoir-leur-position-09-07-2015-22 Montjean-sur-Loire. Les élus ont jusqu'au 20 juillet pour revoir leur position], article du 9 juillet 2015.</ref>. Durant l'été, l'idée apparait de mener le projet sans la commune de Montjean<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/intercommunalite-montjean-sur-loire-contrainte-de-faire-cavalier-seul-28-08-2015-233050 Intercommunalité. Montjean-sur-Loire contrainte de faire cavalier seul], article du 28 août 2015.</ref> qui, en septembre, finit par accepter le projet<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montjean-sur-loire-et-commune-nouvelle-en-definitive-cest-oui-25-09-2015-236563 Montjean-sur-Loire et commune nouvelle : en définitive, c'est oui !], article du 25 septembre 2015.</ref>. Le projet de création de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté sous le nom de {{citation|Mauges-sur-Loire}}.
Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L'évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)|Compte rendu de séance conseil communautaire]]'', séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.</ref>. L'[[Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil|intercommunalité]] regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900726 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726)]'', janvier 2015.</ref>. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées<ref>Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, ''[http://www.cc-stflorentlevieil.fr/Information-sur-le-creation-de.html Information sur la création de commune(s) nouvelle(s)]'', juin 2015.</ref>.


L'[[Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil|actuelle intercommunalité]] regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900726 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 191,84 {{km2}} et comprend {{formatnum:18153}} habitants<ref name="pop-2015" />.
Le 7 juillet, les communes du territoire de l'intercommunalité procèdent au vote. Le conseil municipal de Montjean-sur-Loire vote son opposition au projet<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-montjean-sur-loire-vote-contre-le-projet-3546321 Commune nouvelle. Montjean-sur-Loire vote contre le projet]'', article du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montjean-sur-loire-les-elus-ont-jusquau-20-juillet-pour-revoir-leur-position-09-07-2015-22 Montjean-sur-Loire. Les élus ont jusqu'au 20 juillet pour revoir leur position]'', article du 9 juillet 2015.</ref>. Durant l'été, l'idée apparait de mener le projet sans la commune de Montjean<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/intercommunalite-montjean-sur-loire-contrainte-de-faire-cavalier-seul-28-08-2015-233050 Intercommunalité. Montjean-sur-Loire contrainte de faire cavalier seul]'', article du 28 août 2015.</ref> qui, en septembre, finit par accepter le projet<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montjean-sur-loire-et-commune-nouvelle-en-definitive-cest-oui-25-09-2015-236563 Montjean-sur-Loire et commune nouvelle : en définitive, c'est oui !]'', article du 25 septembre 2015.</ref>. Le projet de création de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté sous le nom de {{citation|Mauges-sur-Loire}}.


→ [[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)]].


== Gennes-Val de Loire ==
== Gennes-Val de Loire ==
Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/gennes-une-commune-nouvelle-en-projet-18-12-2014-199491 Gennes - Une commune nouvelle en projet], article du 18 décembre 2014.</ref> et [[Grézillé]]<ref>Saumur Kiosque (Ignis Communication), [http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25844 Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois], article du 4 juillet 2015.</ref>. La communes s'accordent sur la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Gennes-Val de Loire}}.
Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/gennes-une-commune-nouvelle-en-projet-18-12-2014-199491 Gennes - Une commune nouvelle en projet]'', article du 18 décembre 2014.</ref> et [[Grézillé]]<ref>Saumur Kiosque (Ignis Communication), ''[http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25844 Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois]'', article du 4 juillet 2015.</ref>. Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du [[Communauté de communes du Gennois|Gennois]]. Les communes s'accordent en juin 2015 sur la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Gennes-Val de Loire}}.
 
Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du [[Communauté de communes du Gennois|Gennois]]. La commune de Chênehutte-Trèves-Cunault s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 27,61 {{km2}} et compte {{formatnum:1034}} habitants<ref name="pop-2015" />, celle de Gennes s'étend sur 32,52 {{km2}} et compte {{formatnum:2211}} habitants, celle de Saint-Georges-des-Sept-Voies s'étend sur 15,22 {{km2}} et compte 694 habitants, et celle du Thoureil s'étend sur 11,02 {{km2}} et compte 446 habitants.


→ [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].


== Lys-Haut-Layon ==
== Lys-Haut-Layon ==
Le Vihiersois-Haut Layon mène également un projet sur le territoire de son intercommunalité. Le 16 mars 2015 un projet de charte pour fixer les principes et les modalités d’une nouvelle organisation territoriale est présenté au conseil communautaire<ref>Mairie de Vihiers, [http://www.vihiers.fr/wp-content/uploads/2013/07/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-26-mars-2015.pdf Compte-rendu du conseil municipal], du 26 mars 2015.</ref>. Début juillet plusieurs de ses communes votent leur approbation<ref name="co-1juillet2015">Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/mauges-75-communes-appelees-a-voter-les-communes-nouvelles-deja-4-oui-01-07-2015-226456 Mauges Communes nouvelles : 39 conseils municipaux ont voté oui jeudi soir],‎ article du 1er juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montilliers-favorable-a-la-commune-nouvele-08-07-2015-227214 Montilliers favorable à la commune nouvelle], article du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Communes nouvelles. Le oui de Montilliers'', journal du 9 juillet 2015.</ref>. Mi juillet, le conseil municipal de Cléré-sur-Layon vote sa désapprobation au projet<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/clere-sur-layon-pourquoi-les-elus-ont-dit-non-a-la-commune-nouvelle-16-07-2015-228115 Cléré-sur-Layon. Pourquoi les élus ont dit non à la commune nouvelle] article du 16 juillet 2015</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle. Cléré-sur-Layon a dit non hier soir'', journal du 16 juillet 2015.</ref>. Le 17 septembre, les conseils municipaux valident la création d'une commune nouvelle au '''31 décembre 2015''' sous le nom de {{citation|Lys-Haut-Layon}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/vihiers-la-commune-nouvelle-six-verra-le-jour-au-1er-janvier-3697241 Vihiers. La commune nouvelle à six verra le jour au 1er janvier], article du 18 septembre 2015.</ref>.
Le Vihiersois-Haut Layon mène également un projet sur le territoire de son intercommunalité. L'[[Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon|intercommunalité]] regroupe les douze communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900981 Établissement public de coopération intercommunale du Vihiersois Haut-Layon (244900981)]'', janvier 2015.</ref>. Le 16 mars 2015 un projet de charte pour fixer les principes et les modalités d'une nouvelle organisation territoriale est présenté au conseil communautaire<ref>Mairie de Vihiers, ''[http://www.vihiers.fr/wp-content/uploads/2013/07/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-26-mars-2015.pdf Compte-rendu du conseil municipal]'', du 26 mars 2015.</ref>. Début juillet plusieurs de ces communes votent leur approbation<ref name="co-1juillet2015">Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/mauges-75-communes-appelees-a-voter-les-communes-nouvelles-deja-4-oui-01-07-2015-226456 Mauges Communes nouvelles : 39 conseils municipaux ont voté oui jeudi soir]'',‎ article du 1er juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montilliers-favorable-a-la-commune-nouvele-08-07-2015-227214 Montilliers favorable à la commune nouvelle]'', article du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Communes nouvelles. Le oui de Montilliers'', journal du 9 juillet 2015.</ref>.


L'[[Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon|actuelle intercommunalité]] regroupe les douze communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900981 Établissement public de coopération intercommunale du Vihiersois Haut-Layon (244900981)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 266,88 {{km2}} et comprend {{formatnum:10467}} habitants<ref name="pop-2015" />.
Mi juillet, le conseil municipal de Cléré-sur-Layon vote sa désapprobation au projet<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/clere-sur-layon-pourquoi-les-elus-ont-dit-non-a-la-commune-nouvelle-16-07-2015-228115 Cléré-sur-Layon. Pourquoi les élus ont dit non à la commune nouvelle]'', article du 16 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle. Cléré-sur-Layon a dit non hier soir'', journal du 16 juillet 2015.</ref>. Les 10 et 17 septembre, les conseils municipaux des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tigné, Trémont et Vihiers, valident la création d'une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Lys-Haut-Layon}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/vihiers-la-marche-en-avant-du-vihersois-04-09-2015-234072 Vihiers. Elle s'appellera Lys Haut Layon]'', article du 4 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/vihiers-la-commune-nouvelle-six-verra-le-jour-au-1er-janvier-3697241 Vihiers. La commune nouvelle à six verra le jour au 1er janvier]'', article du 18 septembre 2015.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2015)]].
Parallèlement, la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]] disparait le 31 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon|Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67]]'', du 30 octobre 2015.</ref>.
 
→ [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)]].


== Morannes-sur-Sarthe ==
== Morannes-sur-Sarthe ==
Les communes de [[Morannes]] et de [[Chemiré-sur-Sarthe]] initie un rapprochement, voté en conseil municipal le 9 octobre 2015. La commune nouvelle prendra le nom de {{citation|Morannes-sur-Sarthe}} et verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Les Nouvelles de Sablé, [http://www.lesnouvellesdesable.fr/2015/10/13/commune-nouvelle-ils-nont-plusqua-se-dire-%C2%AB%C2%A0oui%C2%A0%C2%BB/ Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui], article du 9 octobre 2015.</ref>.
Les communes de [[Morannes]] et de [[Chemiré-sur-Sarthe]] initie un rapprochement voté en conseil municipal le 9 octobre 2015 avec adpotion d'une charte<ref>Mairie de Morannes, ''[http://www.morannes.fr/phocadownloadpap/charte_commune_nouvelle.pdf Charte de la commune nouvelle de Chemiré-Morannes]'', réunion des conseils municipaux de Morannes et Chemiré-sur-Sarthe le vendredi 9 octobre 2015.</ref>. Les municipalités valident la création de la commune nouvelle du nom de {{citation|Morannes-sur-Sarthe}} avec effet au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Les Nouvelles de Sablé, ''[http://www.lesnouvellesdesable.fr/2015/10/13/commune-nouvelle-ils-nont-plusqua-se-dire-%C2%AB%C2%A0oui%C2%A0%C2%BB/ Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui]'', article du 9 octobre 2015.</ref>.
 
La commune de Morannes se situe sur l'intercommunalité des [[Communauté de communes des Portes-de-l'Anjou|Portes-de-l'Anjou]], s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 40,73 {{km2}} et compte {{formatnum:1178}} habitants<ref name="pop-2015" />. Celle de Chemiré-sur-Sarthe se situe sur l'intercommunalité du [[Communauté de communes du Haut-Anjou|Haut-Anjou]], s'étend sur 6,62 {{km2}} et compte 978 habitants, et celle de Saint-Georges-du-Bois s'étend sur 9,42 {{km2}} et compte 268 habitants.


→ [[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].


== Bellevigne-en-Layon ==
== Bellevigne-en-Layon ==
Un projet voit le jour entre les communes de [[Thouarcé]], [[Champ-sur-Layon]], [[Faveraye-Mâchelles]], [[Faye-d'Anjou]] et [[Rablay-sur-Layon]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main'', journal du 18 septembre 2015</ref>. Les municipalités adoptent le 12 octobre 2015 la charte de la commune nouvelle de {{citation|Bellevigne-en-Layon}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née'', journal du 14 octobre 2015.</ref>, qui verra le jour le '''1{{er}} janvier 2016'''.
Un projet voit le jour entre les communes de [[Thouarcé]], [[Champ-sur-Layon]], [[Faveraye-Mâchelles]], [[Faye-d'Anjou]] et [[Rablay-sur-Layon]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main'', journal du 18 septembre 2015.</ref>. Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité [[Communauté de communes des Coteaux-du-Layon|des Coteaux du Layon]].
 
Une réunion publique se déroule en juin 2015<ref>Mairie de Thouarcé, ''[http://www.thouarce.fr/index.php?module=Contenus&type=file&func=get&tid=4&fid=pub_upload&pid=380&download=1 Communes nouvelles]'', réunion publique du 16 juin 2015.</ref> pour présenter le projet<ref>Mairie de Rablay-sur-Layon, ''[http://www.rablaysurlayon.com/modules.php?op=modload&name=UpDownload&file=index&req=getit&lid=786 Présentation projet commune nouvelle]'', document de mai 2015.</ref>. Les conseils municipaux votent le 12 octobre en faveur de la création d'une commune nouvelle sous le nom de {{citation|Bellevigne-en-Layon}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née'', journal du 14 octobre 2015.</ref> avec effet au '''1{{er}} janvier 2016'''.


Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité [[Communauté de communes des Coteaux-du-Layon|des Coteaux du Layon]].
Un collectif d'habitants opposé au projet voit le jour en début d'année 2016<ref>Ouest-France, ''Rablay-sur-Layon. Ils ne veulent pas de la commune nouvelle'', article du 23 février 2016.</ref>.


→ [[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].
→ [[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].


== Les autres projets ==
== Val-du-Layon ==
'''Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire'''
Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu'', journal du 9 mai 2015.</ref>, une discussion de rapprochement s'engage entre [[Saint-Aubin-de-Luigné]] et [[Saint-Lambert-du-Lattay]]. Une situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes sont ensuite consultées par le biais d'un questionnaire<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Quel nom pour la commune nouvelle'', journal du 21 septembre 2015.</ref>. Initialement prévu pour le 1{{er}} janvier 2017<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La commune nouvelle s'appellera Val du Layon'', journal du 19 octobre 2015.</ref>, les conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''31 décembre 2015''' sous le nom de {{citation|Val-du-Layon}}.
 
→ [[Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015)]].
 
== Blaison-Saint-Sulpice ==
Un projet voit le jour entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref>. Finalement, les municipalités des communes de [[Blaison-Gohier]] et [[Saint-Sulpice]] votent leur rapprochement les 9 et 10 novembre au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Mairie de Blaison-Gohier, ''[http://www.loire-aubance.fr/download/BlaisonGohier/Vie_municipale/CR_conseil/cm_9_novembre_2015_vl.pdf Séance du conseil municipal]'', du 9 novembre 2015.</ref>, quelques jours plus tard sous le nom de {{citation|Blaison-Saint-Sulpice}}<ref>Mairie de Blaison-Gohier, ''[http://www.loire-aubance.fr/download/BlaisonGohier/Vie_municipale/CR_conseil/cm_16_novembre_2015_vl.pdf Séance du conseil municipal]'', du 16 novembre 2015.</ref>.
 
→ [[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)]].
 
== Orée-d'Anjou ==
Les communes de la région de Champtoceaux évoquent la réforme territoriale au conseil communautaire du 27 février 2015<ref>Communauté de communes du canton de Champtoceaux, ''[http://www.cc-cantonchamptoceaux.fr/iso_album/pv__fevrier_2015_modifie.pdf Réunion du conseil communautaire]'', du 27 février 2015.</ref>. L'[[Communauté de communes du canton de Champtoceaux|intercommunalité]] regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900783 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783)]'', janvier 2015.</ref>. Début juillet ses membres votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle<ref name="co-1juillet2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-une-cinquieme-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3548968 Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges]'', article du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges'', journal du 9 juillet 2015.</ref> au '''15 décembre 2015''', sous le nom de {{citation|Orée-d'Anjou}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-la-commune-nouvelle-sappellera-oree-danjou-3742464 Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d'Anjou]'', article du 5 octobre 2015.</ref>.
 
→ [[Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].
 
== Longuenée-en-Anjou ==
Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée ([[La Meignanne]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Le Plessis-Macé]]), [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>, tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y refuse<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref>. Le 3 novembre 2015, les municipalités de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé, votent en faveur de la création d'une commune nouvelle le '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de « Longuenée-en-Anjou »<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/longuenee-en-anjou-feu-vert-pour-la-fusion-des-quatre-communes-en-une-seule-03-11-2015-242860 Longuenée-en-Anjou Feu vert pour la fusion des quatre communes en une seule]'', article du 3 novembre 2015.</ref> avec adption d'une charte<ref>Mairie du Plessis-Macé, ''[http://www.le-plessis-mace.fr/telech/doc_336.pdf Charte de la Commune Nouvelle de Longuenée en Anjou]'', annexée à la délibération du 3 novembre 2015.</ref>.
 
Parallèlement, la commune de Pruillé quitte le 20 décembre la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers pour rejoindre le 21 décembre la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté de communes de la région du Lion-d'Angers|Arrêté DRCL/BCL n° 2015-93 du 17 décembre 2015]]'', portant retrait de la commune de Pruillé de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.</ref>{{,}}<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole|Arrêté DRCL/BCL n° 2015-97 du 18 décembre 2015]]'', portant intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole.</ref>.


[[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015.</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015.</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref>Mairie de Le Fresne-sur-Loire, [http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal], du 17 juin 2015.</ref>{{,}}<ref>Communes d'Ingrandes et du Fresne, [http://www.ingrandes-sur-loire.fr/Donnees/Structures/81461/Upload/547565.pdf Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire], adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).</ref>{{,}}<ref name="co-23juin2015" /> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?], article du 25 juin 2015.</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />. Le 21 septembre, le [[conseil départemental de Maine-et-Loire]] se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département<ref>Conseil départemental de Maine-et-Loire, [https://www.maine-et-loire.fr/Delib_Rapports/ConseilDepartemental/2015/09/21/DELIBERATION/D0PR1.pdf Délibération n° 2015.CD4-047], du 21 septembre 2015.</ref>. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/lorganisation-de-la-commune-nouvelle-se-met-en-place-3782137 L'organisation de la commune nouvelle se met en place], article du 19 octobre 2015.</ref>.
En début d'année 2016, une association se constitue pour faire un recours auprès du tribunal administratif de Nantes contre l'adhésion de Pruillé à la commune nouvelle<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La commune nouvelle est toujours contestée'', article du 31 mars 2016.</ref>.


La commune d'Ingrandes se trouve en Maine-et-Loire, s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 6,65 {{km2}} et compte {{formatnum:1656}} habitants<ref name="pop-2015" />. Celle du Fresne-sur-Loire se trouve en Loire-Atlantique, s'étend sur 6,29 {{km2}} et compte 977 habitants.
→ [[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]].


'''Orée-d’Anjou'''
== Verrières-en-Anjou ==
Les communes de [[Pellouailles-les-Vignes]] et de [[Saint-Sylvain-d'Anjou]] se réunissent dans une commune nouvelle, dont la création est votée en conseil municipal le 19 novembre 2015 sous le nom de {{citation|Verrières-en-Anjou}} au '''1{{er}} janvier 2016'''<ref>Ouest France, ''[http://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/saint-sylvain-danjou-49480/bienvenue-verrieres-en-anjou-3861420 Bienvenue à Verrières-en-Anjou !]'', article des 21 et 23 novembre 2015.</ref>.


Il en va de même pour les communes de la région de Champtoceaux, sur le territoire de son intercommunalité. La réforme territoriale est évoquée au conseil communautaire du 27 février 2015<ref>Communauté de communes du canton de Champtoceaux, [http://www.cc-cantonchamptoceaux.fr/iso_album/pv__fevrier_2015_modifie.pdf Réunion du conseil communautaire], du 27 février 2015.</ref>. Début juillet les communes de son territoire votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle<ref name="co-1juillet2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-une-cinquieme-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3548968 Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges], article du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges'', journal du 9 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Orée-d’Anjou}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-la-commune-nouvelle-sappellera-oree-danjou-3742464 Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d’Anjou], article du 5 octobre 2015.</ref>.
→ [[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]].


L'[[Communauté de communes du canton de Champtoceaux|actuelle intercommunalité]] regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900783 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 156,34 {{km2}} et comprend {{formatnum:15824}} habitants<ref name="pop-2015" />.
== Loire-Authion ==
Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'[[Communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion|intercommunalité]] regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900866 Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866)]'', janvier 2015.</ref>. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/la-menitre-les-elus-disent-non-a-une-commune-nouvelle-07-07-2015-227161 La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle]'', article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Brain dit oui à la commune nouvelle'', journal du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle'', journal du 10 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Andard. la commune nouvelle en bonne voie'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La position de La Ménitré « lourde de conséquences »'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion'', journal du 7 septembre 2015.</ref>.


'''En Vallée-Loire-Authion'''
Finallement La Ménitré quitte la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion pour rejoindre le 1{{er}} janvier 2016 celle de [[Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou|Beaufort-en-Anjou]]. Le projet de commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' est approuvé par les autres communes le 19 novembre 2015 sous le nom de {{citation|Loire-Authion}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/anjou-la-commune-nouvelle-loire-authion-est-nee-20-11-2015-245632 Anjou. La commune nouvelle Loire-Authion est née]'', article du 20 novembre 2016.</ref>.


Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/la-menitre-les-elus-disent-non-a-une-commune-nouvelle-07-07-2015-227161 La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle], article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Brain dit oui à la commune nouvelle'', journal du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle'', journal du 10 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Andard. la commune nouvelle en bonne voie'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La position de La Ménitré « lourde de conséquences »'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion'', journal du 7 septembre 2015.</ref>.
→ [[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)]].


L'[[Communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion|actuelle intercommunalité]] regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900866 Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866)], janvier 2015.</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 131,03 {{km2}} et comprend {{formatnum:17485}} habitants<ref name="pop-2015" />.
== Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire ==
[[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015.</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015.</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref>Mairie de Le Fresne-sur-Loire, ''[http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal]'', du 17 juin 2015.</ref>{{,}}<ref>Communes d'Ingrandes et du Fresne, [http://www.ingrandes-sur-loire.fr/Donnees/Structures/81461/Upload/547565.pdf Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire], adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).</ref>{{,}}<ref name="co-23juin2015" /> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?]'', article du 25 juin 2015.</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />. Le 21 septembre, le [[conseil départemental de Maine-et-Loire]] se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département<ref>Conseil départemental de Maine-et-Loire, ''[https://www.maine-et-loire.fr/Delib_Rapports/ConseilDepartemental/2015/09/21/DELIBERATION/D0PR1.pdf Délibération n° 2015.CD4-047]'', du 21 septembre 2015.</ref>. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/lorganisation-de-la-commune-nouvelle-se-met-en-place-3782137 L'organisation de la commune nouvelle se met en place]'', article du 19 octobre 2015.</ref>.


'''Val du Layon'''
Le projet de commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' est approuvé sous le nom d'[[citation|Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/ancenis-44150/ingrandes-le-fresne-sur-loire-ne-font-plus-quune-3951884 Ingrandes Le Fresne-sur-Loire ne font plus qu'une]'', article du 2 janvier 2016.</ref>.


Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu'', journal du 9 mai 2015.</ref>, une discussion de rapprochement s'engage entre [[Saint-Aubin-de-Luigné]] et [[saint-Lambert-du-Lattay]]. Une`situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes seront consultées par le biais d'un questionnaire<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Quel nom pour la commune nouvelle'', journal du 21 septembre 2015.</ref>. La commune nouvelle portera le nom {{citation|Val du Layon}} et verra le jour le 1{{er}} janvier 2017<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La commune nouvelle s’appellera Val du Layon'', journal du 19 octobre 2015.</ref>.
→ [[Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016)]].


'''Les autres projets'''
== Les autres projets ==
Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour
* entre les communes de Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/ambillou-chateau-la-commune-nouvelle-de-tuffalun-est-nee-08-12-2015-248238 Ambillou-Château. La commune nouvelle de Tuffalun est née]'', article du 8 décembre 2015.</ref> → [[Création de la nouvelle commune de Tuffalun (2016)]] ;
* entre les communes de Beauvau, Chaumont-d'Anjou, Jarzé et Lué-en-Baugeois → [[Création de la nouvelle commune de Jarzé-Villages (2016)]] ;
* entre les communes de Beaufort-en-Vallée et Gée → [[Création de la nouvelle commune de Beaufort-en-Anjou (2016)]] ;
* entre les communes de Fontaine-Milon et Mazé<ref>Mairie de Mazé, ''[http://www.ville-maze.fr/fichiers/conseils_municipaux/charte_Maze-Milon.pdf Charte de la commune nouvelle de Mazé-Milon]'', réunion du 14 décembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/maze-les-elus-sont-favorables-a-un-rapprochement-avec-fontaine-milon-20-10-2015-239676 Mazé Les élus sont favorables à un rapprochement avec Fontaine-Milon]'', article du 20 octobre 2015.</ref> → [[Création de la nouvelle commune de Mazé-Milon (2016)]] ;
* entre les communes de Champteussé-sur-Baconne et Chenillé-Changé → [[Création de la nouvelle commune de Chenillé-Champteussé (2016)]] ;
* entre les communes de Brain-sur-Longuenée, Gené, La Pouëze et Vern-d'Anjou<ref>Mairie de La Pouëze, ''[http://www.ville-lapoueze.fr/mediatheque/documents/pdf/communenouvellereunionpublique20150904_v2.pdf Réunion publique]'', du 4 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Ouest France, ''[http://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/segre-49500/nouvelle-commune-ce-sera-erdre-en-anjou-3919480 Nouvelle commune: ce sera Erdre-en-Anjou]'', article des 14 at 16 décembre 2015.</ref> → [[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)]].


Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour comme
L'année suivante, d'autres projets voient aussi le jour comme dans la région de Candé ou celle de Segré : [[projets de nouvelles communes en 2016]].
* entre les communes de [[La Meignanne]], [[Le Plessis-Macé]], [[La Membrolle-sur-Longuenée]], [[Saint-Clément-de-la-Place]] et [[Pruillé]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''À l'aube d'une seule commune'', journal du 25 juin</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Vers un mariage de raison'', journal du 27 juin 2015.</ref>, La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Membrolee-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle'', journal du 5 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le Plessi-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 8 septembre 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle'', journal du 26 septembre 2015.</ref> ;
* entre les communes de [[Saint-Jean-des-Mauvrets]], [[Saint-Saturnin-sur-Loire]], [[Saint-Sulpice-sur-Loire]] et [[Blaison-Gohier]]<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Un mariage et 4 enterrements ?'', journal du 26 juin 2015.</ref> ;
* entre les communes de [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d’Anjou]]<ref>Mairie de La Pouëze, [http://www.ville-lapoueze.fr/mediatheque/documents/pdf/communenouvellereunionpublique20150904_v2.pdf Réunion publique], du 4 septembre 2015.</ref>.


== Notes ==
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Références et annotations
Références et annotations

Dernière version du 17 avril 2025 à 16:22

Plusieurs projets de regroupement de communes de Maine-et-Loire naissent en 2015 sur les territoires de Baugé, Le Lion-d'Angers, Fontaine-Guérin, Beaupréau, Chemillé, Montrevault, Saint-Macaire, La Pommeraye, Gennes, Vihiers, Morannes, Thouarcé, Saint-Lambert, Blaison-Gohier, Champtoceaux, La Membrolle, Saint-Sylvain, Saint-Mathurin, Ambillou, Jarzé, Beaufort, Mazé, Champteussé, Vern et Ingrandes. Déjà en 2013 plusieurs communes s'étaient réunies, son nombre sur le département passant alors de 363 à 357.

Carte des communes nouvelles 2015-2016 du département de Maine-et-Loire.
Carte des communes nouvelles 2015-2016.

Au final, entre le 15 décembre 2015 et le 1er janvier 2016, 132 communes, 133 si l'on compte Le Fresne-sur-Loire jusqu'ici en Loire-Atlantique[1], se réunissent pour former 25 communes nouvelles ; ce qui concerne 217 547 habitants du département, soit 27 % de sa population[2].

Le contexte

  Projets de nouvelles communes.

Baugé-en-Anjou II

Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)[3], les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. Parallèlement, les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à Baugé-en-Anjou[4].

L'intercommunalité regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire[5]. Les dix communes de l'intercommunalité de Baugé engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet[6]. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016[7], sous le nom de « Baugé-en-Anjou ».

Malgré son vote initial en sa faveur, la commune de Clefs-Val d'Anjou engage début septembre une procédure auprès du tribunal administratif de Nantes pour suspendre le projet. La demande en référé est rejetée le 31 décembre 2015[8],[9],[2].

→ Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016).

Le Lion-d'Angers II

En mars 2015, les communes du Lion-d'Angers et d'Andigné projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au 1er janvier 2016, sous le nom de « Le Lion d'Angers ».

→ Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016).

Les Bois-d'Anjou

Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de Beaufort-en-Anjou. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation[10]. En juillet, les communes de Brion, Fontaine-Guérin et Saint-Georges-du-Bois décident de former une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Les Bois d'Anjou »[11].

→ Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016).

Beaupréau-en-Mauges

Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'intercommunalité. Au 1er juillet 2015, la structure intercommunale regroupe les dix communes d'Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère[12]. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route[13] et le projet est approuvé le 25 juin[14]. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité[15]. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire[16] sous le nom de « Beaupréau-en-Mauges »[17].

→ Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015).

Chemillé-en-Anjou

Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la communauté de communes de Chemillé[18]. La structure intercommunale regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou[19]. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010[20]), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité Pays des Mauges[21]. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à Sainte-Christine[22] et à Neuvy-en-Mauges[23]. Une décision est programmée pour juin[18] ou juillet 2015[24]. Le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est approuvé par les communes le 2 juillet[16],[25], sous le nom de « Chemillé-en-Anjou »[26].

→ Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).

Montrevault-sur-Èvre

Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité Montrevault Communauté[27],[28],[29]. La structure intercommunale regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry[30]. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet[31]. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé[32]. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de « Montrevault-sur-Èvre »[33],[34].

→ Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015).

Sèvremoine

En Moine-et-Sèvre, la réforme territoriale est présentée au conseil communautaire le 26 février 2015[35]. L'intercommunalité regroupe les dix communes de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou[36]. Les représentants des dix communes de la structure ijntercommunale présentent en mai le projet de commune nouvelle au 15 décembre 2015[37]. Il est approuvé par les conseils municipaux du territoire le 2 juillet, sous le nom de « Sèvremoine »[16].

→ Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015).

Mauges-sur-Loire

Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L'évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015[6]. L'intercommunalité regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay[38]. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées[39].

Le 7 juillet, les communes du territoire de l'intercommunalité procèdent au vote. Le conseil municipal de Montjean-sur-Loire vote son opposition au projet[40],[41]. Durant l'été, l'idée apparait de mener le projet sans la commune de Montjean[42] qui, en septembre, finit par accepter le projet[43]. Le projet de création de commune nouvelle au 15 décembre 2015 est adopté sous le nom de « Mauges-sur-Loire ».

→ Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015).

Gennes-Val de Loire

Durant cette même période un projet apparait dans le Gennois entre les communes de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil[44] et Grézillé[45]. Les cinq communes se situe sur l'intercommunalité du Gennois. Les communes s'accordent en juin 2015 sur la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Gennes-Val de Loire ».

→ Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016).

Lys-Haut-Layon

Le Vihiersois-Haut Layon mène également un projet sur le territoire de son intercommunalité. L'intercommunalité regroupe les douze communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers[46]. Le 16 mars 2015 un projet de charte pour fixer les principes et les modalités d'une nouvelle organisation territoriale est présenté au conseil communautaire[47]. Début juillet plusieurs de ces communes votent leur approbation[48],[49],[50].

Mi juillet, le conseil municipal de Cléré-sur-Layon vote sa désapprobation au projet[51],[52]. Les 10 et 17 septembre, les conseils municipaux des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tigné, Trémont et Vihiers, valident la création d'une commune nouvelle au 1er janvier 2016 sous le nom de « Lys-Haut-Layon »[53],[54].

Parallèlement, la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon disparait le 31 décembre 2015[55].

→ Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016).

Morannes-sur-Sarthe

Les communes de Morannes et de Chemiré-sur-Sarthe initie un rapprochement voté en conseil municipal le 9 octobre 2015 avec adpotion d'une charte[56]. Les municipalités valident la création de la commune nouvelle du nom de « Morannes-sur-Sarthe » avec effet au 1er janvier 2016[57].

→ Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016).

Bellevigne-en-Layon

Un projet voit le jour entre les communes de Thouarcé, Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d'Anjou et Rablay-sur-Layon[58]. Les cinq communes sont intégrées à l'intercommunalité des Coteaux du Layon.

Une réunion publique se déroule en juin 2015[59] pour présenter le projet[60]. Les conseils municipaux votent le 12 octobre en faveur de la création d'une commune nouvelle sous le nom de « Bellevigne-en-Layon »[61] avec effet au 1er janvier 2016.

Un collectif d'habitants opposé au projet voit le jour en début d'année 2016[62].

→ Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016).

Val-du-Layon

Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015[63], une discussion de rapprochement s'engage entre Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay. Une situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes sont ensuite consultées par le biais d'un questionnaire[64]. Initialement prévu pour le 1er janvier 2017[65], les conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au 31 décembre 2015 sous le nom de « Val-du-Layon ».

→ Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015).

Blaison-Saint-Sulpice

Un projet voit le jour entre les communes de Saint-Jean-des-Mauvrets, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saint-Sulpice et Blaison-Gohier[66]. Finalement, les municipalités des communes de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice votent leur rapprochement les 9 et 10 novembre au 1er janvier 2016[67], quelques jours plus tard sous le nom de « Blaison-Saint-Sulpice »[68].

→ Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016).

Orée-d'Anjou

Les communes de la région de Champtoceaux évoquent la réforme territoriale au conseil communautaire du 27 février 2015[69]. L'intercommunalité regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne[70]. Début juillet ses membres votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle[48],[71],[72] au 15 décembre 2015, sous le nom de « Orée-d'Anjou »[73].

→ Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015).

Longuenée-en-Anjou

Un projet né entre les communes du SIVM de Longuenée (La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé), Saint-Clément-de-la-Place et Pruillé[74],[75]. La Meignanne, La Membrolle, le Plessis-Macé et Pruillé valident la démarche[76],[77], tandis que Saint-Clément-de-la-Place s'y refuse[78]. Le 3 novembre 2015, les municipalités de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé, votent en faveur de la création d'une commune nouvelle le 1er janvier 2016 sous le nom de « Longuenée-en-Anjou »[79] avec adption d'une charte[80].

Parallèlement, la commune de Pruillé quitte le 20 décembre la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers pour rejoindre le 21 décembre la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[81],[82].

En début d'année 2016, une association se constitue pour faire un recours auprès du tribunal administratif de Nantes contre l'adhésion de Pruillé à la commune nouvelle[83].

→ Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016).

Verrières-en-Anjou

Les communes de Pellouailles-les-Vignes et de Saint-Sylvain-d'Anjou se réunissent dans une commune nouvelle, dont la création est votée en conseil municipal le 19 novembre 2015 sous le nom de « Verrières-en-Anjou » au 1er janvier 2016[84].

→ Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016).

Loire-Authion

Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'intercommunalité regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire[85]. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose[86],[87],[88],[89],[90]. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé[91]. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale[92].

Finallement La Ménitré quitte la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion pour rejoindre le 1er janvier 2016 celle de Beaufort-en-Anjou. Le projet de commune nouvelle au 1er janvier 2016 est approuvé par les autres communes le 19 novembre 2015 sous le nom de « Loire-Authion »[93].

→ Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016).

Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire

Ingrandes (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015[94]. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril[95],[96]. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle[97],[98],[94] sous le nom de « Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire »[99]. Le siège sera fixé à Ingrandes[94]. Le 21 septembre, le conseil départemental de Maine-et-Loire se prononce en faveur du projet de modification des limites territoriales du département[100]. Celui de Loire-Atlantique donne aussi un avis favorable[101].

Le projet de commune nouvelle au 1er janvier 2016 est approuvé sous le nom d'[[citation|Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire}}[102].

→ Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016).

Les autres projets

Durant cette même période d'autres projets de regroupement voient le jour

L'année suivante, d'autres projets voient aussi le jour comme dans la région de Candé ou celle de Segré : projets de nouvelles communes en 2016.

Notes

Sur le même sujet

• Nouvelles communes de Maine-et-Loire
• Projets de nouvelles communes
• Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire
• Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire

Références et annotations

  1. ↑ Insee, Communes nouvelles créées en 2015, janvier 2016.
  2. ↑ a et b Préfecture de Maine-et-Loire, Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016, 12 janvier 2016.
  3. ↑ Legifrance, Article L. 2113-2 du Code général des collectivités territoriales, loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010, art. 21.
  4. ↑ Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps, supplément spécial de février 2015.
  5. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du canton de Baugé (244900742), juin 2015.
  6. ↑ a et b Communauté de communes du canton de Baugé, Compte rendu de séance conseil communautaire, séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.
  7. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Dix communes pour en faire une, journal du 19 mai 2015, p. 3.
  8. ↑ Mairie du Guédeniau, Compte rendu de séance, du 22 septembre 2015.
  9. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Baugé-en-Anjou. Commune nouvelle : la demande de Clefs-Val-d'Anjou est rejetée, article du 31 décembre 2015.
  10. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Beaufort Vers une commune à trois, article du 5 mai 2015.
  11. ↑ Saumur Kiosque (IGNIS Communication, dir. Patrick Robert), Fontaine-Guérin. La commune nouvelle à trois fait l'unanimité au conseil, article du 11 juillet 2015.
  12. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692), juillet 2015.
  13. ↑ Communauté de communes du Centre-Mauges, Procès verbal du conseil communautaire, du 29 janvier 2015, p. 2 et 3.
  14. ↑ Communauté de communes du Centre-Mauges, Procès verbal du conseil communautaire, du 25 juin 2015, p. 2 et 3.
  15. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015, portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.
  16. ↑ a b et c Ouest-France, Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles, article du 3 juillet 2015.
  17. ↑ Ouest-France, Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !, article du 22 mai 2015.
  18. ↑ a et b Communauté de communes de la région de Chemillé, Compte-rendu du conseil du 17 décembre 2014, document du 23 décembre 2014.
  19. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577), janvier 2015.
  20. ↑ Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 (texte).
  21. ↑ Ouest-France, Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble, article du 19 janvier 2015.
  22. ↑ Ouest-France, La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016, article du 15 janvier 2015.
  23. ↑ Ouest-France, Une nouvelle station d'épuration en projet, article du 14 janvier 2015.
  24. ↑ Ouest-France, Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population, article du 3 avril 2015.
  25. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle, article du 3 juillet 2015.
  26. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou, article du 25 juin 2015.
  27. ↑ Communauté de communes Montrevault Communauté, Réunion du conseil communautaire, du 19 janvier 2015, p. 5 et 6.
  28. ↑ Ouest-France, Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle », article du 21 janvier 2015.
  29. ↑ Communauté de communes Montrevault Communauté, Quel nom pour la commune nouvelle ?, mai 2015.
  30. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643), janvier 2015.
  31. ↑ Mairie du Fief-Sauvin, Réunions publiques - Vers la commune nouvelle, avril 2015.
  32. ↑ Ouest-France, Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants, article du 23 avril 2015.
  33. ↑ Ouest-France, Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges, article du 7 juillet 2015.
  34. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité, article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.
  35. ↑ Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, Compte rendu du conseil communautaire, du 26 février 2015.
  36. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de Moine et Sèvre (200006880), janvier 2015.
  37. ↑ Ouest-France, Les élus ont présenté le projet de commune nouvelle, article du 6 mai 2015.
  38. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726), janvier 2015.
  39. ↑ Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, Information sur la création de commune(s) nouvelle(s), juin 2015.
  40. ↑ Ouest-France, Commune nouvelle. Montjean-sur-Loire vote contre le projet, article du 8 juillet 2015.
  41. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montjean-sur-Loire. Les élus ont jusqu'au 20 juillet pour revoir leur position, article du 9 juillet 2015.
  42. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Intercommunalité. Montjean-sur-Loire contrainte de faire cavalier seul, article du 28 août 2015.
  43. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montjean-sur-Loire et commune nouvelle : en définitive, c'est oui !, article du 25 septembre 2015.
  44. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Gennes - Une commune nouvelle en projet, article du 18 décembre 2014.
  45. ↑ Saumur Kiosque (Ignis Communication), Gennes-Val de Loire, la première commune nouvelle du Saumuois, article du 4 juillet 2015.
  46. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Vihiersois Haut-Layon (244900981), janvier 2015.
  47. ↑ Mairie de Vihiers, Compte-rendu du conseil municipal, du 26 mars 2015.
  48. ↑ a et b Le Courrier de l'Ouest, Mauges Communes nouvelles : 39 conseils municipaux ont voté oui jeudi soir,‎ article du 1er juillet 2015.
  49. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Montilliers favorable à la commune nouvelle, article du 8 juillet 2015.
  50. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Communes nouvelles. Le oui de Montilliers, journal du 9 juillet 2015.
  51. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Cléré-sur-Layon. Pourquoi les élus ont dit non à la commune nouvelle, article du 16 juillet 2015.
  52. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Commune nouvelle. Cléré-sur-Layon a dit non hier soir, journal du 16 juillet 2015.
  53. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Vihiers. Elle s'appellera Lys Haut Layon, article du 4 septembre 2015.
  54. ↑ Ouest-France, Vihiers. La commune nouvelle à six verra le jour au 1er janvier, article du 18 septembre 2015.
  55. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67, du 30 octobre 2015.
  56. ↑ Mairie de Morannes, Charte de la commune nouvelle de Chemiré-Morannes, réunion des conseils municipaux de Morannes et Chemiré-sur-Sarthe le vendredi 9 octobre 2015.
  57. ↑ Les Nouvelles de Sablé, Commune nouvelle. Morannes et Chemiré-sur-Sarthe se sont dit oui, article du 9 octobre 2015.
  58. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Thouarcé - Communauté de communes - Comme les cinq doigts de la main, journal du 18 septembre 2015.
  59. ↑ Mairie de Thouarcé, Communes nouvelles, réunion publique du 16 juin 2015.
  60. ↑ Mairie de Rablay-sur-Layon, Présentation projet commune nouvelle, document de mai 2015.
  61. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Rablay-sur-Layon. Bellevigne-en-Layon est née, journal du 14 octobre 2015.
  62. ↑ Ouest-France, Rablay-sur-Layon. Ils ne veulent pas de la commune nouvelle, article du 23 février 2016.
  63. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu, journal du 9 mai 2015.
  64. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Quel nom pour la commune nouvelle, journal du 21 septembre 2015.
  65. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La commune nouvelle s'appellera Val du Layon, journal du 19 octobre 2015.
  66. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Un mariage et 4 enterrements ?, journal du 26 juin 2015.
  67. ↑ Mairie de Blaison-Gohier, Séance du conseil municipal, du 9 novembre 2015.
  68. ↑ Mairie de Blaison-Gohier, Séance du conseil municipal, du 16 novembre 2015.
  69. ↑ Communauté de communes du canton de Champtoceaux, Réunion du conseil communautaire, du 27 février 2015.
  70. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783), janvier 2015.
  71. ↑ Ouest-France, Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges, article du 9 juillet 2015.
  72. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges, journal du 9 juillet 2015.
  73. ↑ Ouest-France, Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d'Anjou, article du 5 octobre 2015.
  74. ↑ Le Courrier de l'Ouest, À l'aube d'une seule commune, journal du 25 juin
  75. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Vers un mariage de raison, journal du 27 juin 2015.
  76. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Membrole-sur-Longuenée - Les élus votent en faveur d'une commune nouvelle, journal du 5 septembre 2015.
  77. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Le Plessis-Macé. Les élus disent oui à la commune nouvelle, journal du 8 septembre 2015.
  78. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Pruillé. La municipalité vote pour l'adhésion à la commune nouvelle, journal du 26 septembre 2015.
  79. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Longuenée-en-Anjou Feu vert pour la fusion des quatre communes en une seule, article du 3 novembre 2015.
  80. ↑ Mairie du Plessis-Macé, Charte de la Commune Nouvelle de Longuenée en Anjou, annexée à la délibération du 3 novembre 2015.
  81. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-93 du 17 décembre 2015, portant retrait de la commune de Pruillé de la communauté de communes de la région du Lion-d'Angers.
  82. ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté DRCL/BCL n° 2015-97 du 18 décembre 2015, portant intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole.
  83. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Pruillé. La commune nouvelle est toujours contestée, article du 31 mars 2016.
  84. ↑ Ouest France, Bienvenue à Verrières-en-Anjou !, article des 21 et 23 novembre 2015.
  85. ↑ Insee, Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866), janvier 2015.
  86. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle, article du 7 juillet 2015.
  87. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Brain dit oui à la commune nouvelle, journal du 8 juillet 2015.
  88. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle, journal du 9 juillet 2015.
  89. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle, journal du 10 juillet 2015.
  90. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Andard. la commune nouvelle en bonne voie, journal du 13 juillet 2015.
  91. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La position de La Ménitré « lourde de conséquences », journal du 13 juillet 2015.
  92. ↑ Le Courrier de l'Ouest, La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion, journal du 7 septembre 2015.
  93. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Anjou. La commune nouvelle Loire-Authion est née, article du 20 novembre 2016.
  94. ↑ a b et c Le Courrier de l'Ouest, Une commune nouvelle est née, journal du 23 juin 2015.
  95. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Le projet commune nouvelle a été présenté, journal du 7 mai 2015.
  96. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Commune nouvelle : et l'impact financier ?, journal du 3 juin 2015.
  97. ↑ Mairie de Le Fresne-sur-Loire, Procès verbal du conseil municipal, du 17 juin 2015.
  98. ↑ Communes d'Ingrandes et du Fresne, Charte fondactrice commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur Loire, adoptée le 17 juin 2015 (document du 23 septembre 2015).
  99. ↑ Ouest-France, Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?, article du 25 juin 2015.
  100. ↑ Conseil départemental de Maine-et-Loire, Délibération n° 2015.CD4-047, du 21 septembre 2015.
  101. ↑ Ouest-France, L'organisation de la commune nouvelle se met en place, article du 19 octobre 2015.
  102. ↑ Ouest-France, Ingrandes Le Fresne-sur-Loire ne font plus qu'une, article du 2 janvier 2016.
  103. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Ambillou-Château. La commune nouvelle de Tuffalun est née, article du 8 décembre 2015.
  104. ↑ Mairie de Mazé, Charte de la commune nouvelle de Mazé-Milon, réunion du 14 décembre 2015.
  105. ↑ Le Courrier de l'Ouest, Mazé Les élus sont favorables à un rapprochement avec Fontaine-Milon, article du 20 octobre 2015.
  106. ↑ Mairie de La Pouëze, Réunion publique, du 4 septembre 2015.
  107. ↑ Ouest France, Nouvelle commune: ce sera Erdre-en-Anjou, article des 14 at 16 décembre 2015.


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