Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872

Document		Dictionnaire des usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire
Auteur		Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté
Année d'édition		1872
Éditeur		E. Barassé imprimeur-libraire (Angers)
Note(s)		Usages dans les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers, pages V à XI

DICTIONNAIRE DES USAGES RURAUX ET URBAINS POUR TOUS LES CANTONS DU RESSORT DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS (MAINE-ET-LOIRE, MAYENNE, SARTHE)

LECTURE PRÉLIMINAIRE

Le législateur s'est borné à formuler dans nos Codes des principes généraux, susceptibles de développements pratiques, suivant les lieux et les circonstances. Prévoir tous les détails était œuvre impossible.

Aussi, souvent il nous renvoie à l'usage local.

Article 1159 du Code civil. — « Ce qui est ambigu s'interprète par ce qui EST D'USAGE dans le pays où le contrat est passé.

Art. 1160. — On doit suppléer dans le contrat les clauses qui y SONT D'USAGE, quoiqu'elles n'y soient pas exprimées. »

Ainsi, pour l'homme d'affaires comme pour le propriétaire, ce n'est pas assez de connaitre les lois générales ; il ne peut ignorer les usages particuliers qui les complètent.

C'est assez récemment, néanmoins, que vint l'idée de les classer, de les arrêter et de les traduire dans une forme nette et précise. On ne trouve, avant l'année 1845, du moins dans le ressort de la Cour d'Angers, aucun document authentique : les usages n'existaient alors qu'à l'état de traditions orales. Il en résultait de nombreux inconvénients, surtout dans le voisinage de pays appliqués à des cultures différentes.

Les agriculteurs de Châteaugontier consignèrent, les premiers, dans un recueil, les meilleurs méthodes d'exploitation et les coutumes les plus accréditées.

Cet exemple fut suivi par quelques cantons du même arrondissement (Craon, Cossé-le-Vivien, Saint-Aignan) et par l'arrondissement de Segré (Maine-et-Loire ).

Leurs travaux, il est vrai, ont subi des modifications notables ; mais l'importance s'en trouvait démontrée. En février 1855, le ministre de l'Agriculture prescrivit aux préfets d'organiser, dans chaque canton, une commission chargée de rassembler et de rédiger les usages ayant obtenu, par leur généralité, force de loi.

Ces commissions, recrutées parmi les hommes les plus autorisés, à raison de leur position et de leurs relations, fonctionnèrent sous la présidence des juges de paix.

Leur mission remplie, un comité supérieur, réunissant magistrats, avocats, avoués et notaires, révisa et approuva les procès-verbaux qui sont demeurés, manuscrits, aux archives du département et sur le bureau du juge cantonal.

Un très-petit nombre a été publié.

Et ce sont seulement quelques-unes des rares décisions imprimées que M. Quris essaya, en 1862, de résumer arbitrairement dans un projet de Code rural.

Il espérait ainsi en faciliter l'application, en simplifier l'étude et les ramener à l'unité.

Nous n'avons pas cru devoir le suivre dans cette voie.

Chercher à comprendre en une codification générale des règles si diverses et parfois opposées sur le même objet, c'est consentir à négliger toutes celles qui ne se conformeront pas au type choisi.

Acceptant donc nos usages, tels qu'ils ont été déterminés par les commissions officielles, nous avons voulu seulement les grouper, sans exclusion aucune, dans un classement raisonné et comparatif.

La forme de Dictionnaire que nous préférons, économisera et le temps des recherches, par l'ordre alphabétique, et les pages du Manuel, en évitant les répétitions oiseuses (1).

(1) C'est avec cette même pensée que nous avons employé dans l'exposé des usages une concision peut-être excessive : nous avons été avares de mots, espérant que par le classement des matières et leur disposition typographique, les détails se présenteraient au lecteur avec une suffisante netteté.

Chaque article offre une sorte de tableau synoptique où se retrouvent les procédés, les habitudes et les préoccupations de toutes nos campagnes : le rapprochement en est intéressant et instructif. Evidemment, au point de vue de l'économie agricole, les usages qui régissent la même matière sont de valeur inégale : les plus raisonnables se rencontrent ordinairement avec la majorité des cantons, mais la minorité n'a pas toujours tort. Les agriculteurs pourront étudier fructueusement cette rivalité que notre méthode rend visible et saisissante. On lui devra encore un avantage, c'est une statistique assez exacte et variée : si, par exemple, à l'occasion d'un détail de culture, de récolte ou d'exploitation, certain canton est muet, c'est que souvent ce détail n'y trouve pas d'application notable (1).

(1) Il faut avouer, néanmoins, qu'on peut reprocher à un bon nombre de procès-verbaux, et notamment à ceux de l'arrondissement de Saumur, des omissions déplorables ; il en est qui n'ont que deux ou trois pages, alors que les autres en contiennent trente et quarante. La négligence de certaines commissions eût été impossible si, comme dans la Sarthe, elles avaient dû répondre à un questionnaire complet, sorte de guide très-intelligemment préparé à la préfecture du Mans.

Ce livre modeste a nécessité une tâche longue et ingrate, mais c'était une œuvre utile, et nous l'avons menée consciencieusement jusqu'au bout.

En l'offrant au public, nous ne devons pas lui cacher les lacunes et les inexactitudes que nous y avons laissées, à notre grand regret.

En effet, les procès-verbaux que nous avons com- pilés ont déjà quinze ans de date — et beaucoup d'usages ruraux ont suivi les progrès agricoles : les assolements surtout ne sont plus reconnaissables.

Nous avons prié tous les juges de paix de nous signaler, en marge de la copie de leurs usages, ces modifications importantes.

Il en est qui n'ont pas cru devoir ou pouvoir nous répondre.

Plusieurs d'entre eux même ont constaté que cette copie était perdue. Et nous avons été obligés de prendre aux archives d'Angers, du Mans et de Laval les documents qui nous manquaient.

Beaucoup d'experts ont bien voulu nous envoyer des indications exactes sur de nouveaux usages ; mais comme elles n'avaient pas de caractère, officiel, nous avons dû les négliger dans cette édition. Nous espérons bien nous en servir plus tard, quand ces renseignements auront été complétés, c'est-à-dire recueillis et contrôlés dans tout le ressort.

Nous tenons à remercier ici M. le Procureur Général de la Cour d'Angers et M. le Préfet du Mans qui, dans la pensée d'être utiles, nous ont facilité l'exécution de ce travail par une intervention bienveillante.

Nous ne devons pas oublier non plus M. Port, archiviste de Maine-et-Loire ; M. Bellé, archiviste du Mans ; M. Duchemin, archiviste de Laval, qui nous ont prêté un secours aussi intelligent qu'obligeant.

A chacun ce qui lui appartient.

Après avoir collationné péniblement les procès-verbaux de Maine-et-Loire et de la Mayenne, en réunissant dans chacun de nos articles les prescriptions si diverses de ces départements, nous avons été joyeusement surpris de trouver cette besogne à peu près faite pour la Sarthe, aux archives du Mans.

M. Trébous, ancien notaire, bien avant nous et à notre insu, avait pensé à cette forme de dictionnaire si simple et si commode, et il a consacré une partie de sa vie à grouper les usages de la Sarthe sur un énorme manuscrit, dans l'ordre alphabétique.

Nous n'avions plus guère qu'à diviser davantage son classement, en élaguant les redites inutiles et les détails tombés en désuétude.

C'est une des raisons qui nous ont décidé à distribuer notre ouvrage en deux parties.

Nous avons voulu rendre hommage à son travail en ne l'émiettant pas dans le nôtre.

A. R. - E. G.

ABRÉVIATIONS ET INDICATIONS EMPLOYÉES DANS LA PREMIÈRE PARTIE DU DICTIONNAIRE.

M. L. . . . lisez : Maine-et-Loire.

M. . . . — Mayenne.

Arr^t . . . — Arrondissement.

Châteaugontier . . . — Tous les cantons de cet arrond.

Laval . . . — —

Segré . . . — —

Mayenne . . . — Les deux cantons de Mayenne.

Mayenne (arr^t) . . . — L'arrondissement de Mayenne.

C^ton . . . — Canton.

Angers N.-E. . . . — C^ton Nord-Est.

Angers N.-O. . . . — C^ton Nord-Ouest.

Angers S.-E. . . . — C^ton Sud-Est.

Saumur S. . . . — C^ton Sud.

Saumur N.-E. . . . — C^ton Nord-Est.

Saumur N.-O. . . . — C^ton Nord-Ouest.

Thouarcé r. d. . . . — Rive droite du Layon.

Thouarcé r. g. . . . — Rive gauche du Layon.

Hérit. rur. . . . — Héritages ruraux.

Hérit. urb. . . . — Héritages urbains.

Col. part. . . . — Colonie partiaire.

Myriam. . . . — Myriamètre (10 kilomètres).

Kilom. . . . — Kilomètre (1/4 de lieue).

Kilog. . . . — Kilogramme (2 livres).

Hectol. . . . — Hectolitre (100 litres).

V. . . . — Voyez.

C. C. . . . — Code civil.

C. P. . . . — Code pénal.

Id. ou trois points . . . — Même usage ou même explication que dans l'alinéa précédent.

Les noms d'arrondissements et de cantons qui suivent un usage, indiquent que ces arrondissements ou ces cantons l'adoptent.

Les numéros placés entre parenthèses, par exemple (1), renvoient à la note au bas de la page, qui mentionne un détail complémentaire accepté par le canton qui précède le numéro.

Le chiffre non renfermé dans une parenthèse, représente le numéro de l'article du procès-verbal cantonal d'où la décision est tirée.

Dans les grands articles où se trouvent des divisions et des subdivisions, elles sont indiquées par la grosseur décroissante des caractères typographiques.

Livre. Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe) : avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-et-Loire et Mayenne, par Anatole-Édouard Robert et Eugène Gasté (avocats), E. Barassé (Angers), 1872 (notice BnF).

Anatole Édouard Robert (Cholet 1845-Cholet 1900), suit des études l'École de droit et l'École des chartes, et fait ensuite fonction d'intendant, conseiller de préfecture de Maine-et-Loire, puis sous-préfet de Segré. Il est l'auteur de Traités et Conventions diplomatiques entre la France et la Russie depuis 1814.

Eugène Gasté (Angers ?-Angers 1912), après des études de droit à Paris il devient avocat à Angers et collabore régulièrement à la Revue de l'Anjou, et est également l'un des fondateurs du syndicat d'Initiatives. Il est l'auteur de Les Angevins et Bussy d’Amboise - Scènes de la vie au XVIè siècle - Etude de mœurs.

Dictionnaire des usages ruraux et urbains

• Lecture préliminaire.

• Dictionnaire AA à AS (abattage à assolement).

• Dictionnaire AS à BA (assurances à bail).

• Dictionnaire BA à BAI (bail à bail).

• Dictionnaire BAI à BE (bail à betteraves).

• Dictionnaire BE à CH (beurre à chanvre).

• Dictionnaire CH à CH (chapeau à choux).

• Dictionnaire CH à CO (choux à congé).

• Dictionnaire CO à CO (congé à corps).

• Dictionnaire CO à DO (coupage à domestique).

• Dictionnaire DO à DO (domestique).